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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 mai 1907-15 juin 1907

    Cote

    4 Q 1/755

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    28 février-31 mars 1840

    Cote

    4 Q 1/124

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 juin 1890-24 juillet 1890

    Cote

    4 Q 1/637

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    26 juillet-18 octobre 1856

    Cote

    4 Q 1/291

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  5. Résultat n°5

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    08 février 1908-03 avril 1908

    Cote

    4 Q 1/761

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    19 décembre 1863-30 janvier 1864

    Cote

    4 Q 1/391

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    3 août-1er octobre 1850

    Cote

    4 Q 1/229

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  8. Résultat n°8

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    20 février-28 avril 1835

    Cote

    4 Q 1/90

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  9. Résultat n°9

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    29 juillet 1867-21 septembre 1867

    Cote

    4 Q 1/447

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  10. Résultat n°10

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    18 novembre 1864-18 janvier 1865

    Cote

    4 Q 1/406

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  11. Résultat n°11

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1er juillet 1868-20 août 1868

    Cote

    4 Q 1/462

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  12. Résultat n°12

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    5 mars 1883-14 avril 1883

    Cote

    4 Q 1/577

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    3 avril 1863-13 mai 1863

    Cote

    4 Q 1/382

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  14. Résultat n°14

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    21 février 1859-11 avril 1859

    Cote

    4 Q 1/329

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  15. Résultat n°15

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/83

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 2e série

    Date

    02 septembre 1931-29 septembre 1931

    Cote

    4 Q 9/71

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  17. Résultat n°17

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    7 juillet-16 août 1845

    Cote

    4 Q 1/176

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  18. Résultat n°18

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1er août 1900-20 septembre 1900

    Cote

    4 Q 1/705

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  19. Résultat n°19

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/73

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  20. Résultat n°20

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 2e série

    Date

    15 mars 1921-26 avril 1921

    Cote

    4 Q 9/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  21. Résultat n°21

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    3 octobre 1889-19 novembre 1889

    Cote

    4 Q 1/631

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  22. Résultat n°22

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    20 février 1875-18 avril 1875

    Cote

    4 Q 1/523

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  23. Résultat n°23

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    17 mars 1910-23 avril 1910

    Cote

    4 Q 1/778

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  24. Résultat n°24

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    22 décembre 1849-28 janvier 1850

    Cote

    4 Q 1/223

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  25. Résultat n°25

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    25 juin 1889-14 août 1889

    Cote

    4 Q 1/629

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  26. Résultat n°26

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    23 janvier-28 février 1840

    Cote

    4 Q 1/123

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  27. Résultat n°27

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    12 mai 1894-30 juin 1894

    Cote

    4 Q 1/663

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  28. Résultat n°28

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    19 octobre 1911-06 janvier 1912

    Cote

    4 Q 1/791

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  29. Résultat n°29

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    14 octobre-24 décembre 1836

    Cote

    4 Q 1/99

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  30. Résultat n°30

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    17 avril 1867-22 mai 1867

    Cote

    4 Q 1/442

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  31. Résultat n°31

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    27 décembre 1855-15 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/280

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  32. Résultat n°32

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    11 janvier 1900-26 février 1900

    Cote

    4 Q 1/701

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  33. Résultat n°33

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    18 novembre 1865-4 janvier 1866

    Cote

    4 Q 1/420

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  34. Résultat n°34

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    18 novembre 1896-18 janvier 1897

    Cote

    4 Q 1/679

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  35. Résultat n°35

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 2e série

    Date

    26 avril 1920-15 juin 1920

    Cote

    4 Q 9/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  36. Résultat n°36

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    24 février-26 mars 1846

    Cote

    4 Q 1/183

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  37. Résultat n°37

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    30 octobre 1867-23 décembre 1867

    Cote

    4 Q 1/451

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  38. Résultat n°38

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    12 mars 1888-18 avril 1888

    Cote

    4 Q 1/619

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  39. Résultat n°39

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    13 mai 1863-27 juin 1863

    Cote

    4 Q 1/384

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  40. Résultat n°40

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 décembre 1895-10 février 1896

    Cote

    4 Q 1/673

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...