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1 543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1792-an VII

    Cote

    4 Q 2/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  2. Résultat n°2

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1er prairial-2 messidor an VII

    Cote

    4 Q 2/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 messidor an VII-27 pluviôse an IX

    Cote

    4 Q 2/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 pluviôse-19 germinal an IX

    Cote

    4 Q 2/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 germinal-18 fructidor an IX

    Cote

    4 Q 2/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  6. Résultat n°6

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    18 fructidor an IX-16 pluviôse an X

    Cote

    4 Q 2/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  7. Résultat n°7

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    17 pluviôse-1er floréal an X

    Cote

    4 Q 2/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  8. Résultat n°8

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 floréal-8 prairial an X

    Cote

    4 Q 2/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 prairial-25 thermidor an X

    Cote

    4 Q 2/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    25 thermidor an X-8 brumaire an XI

    Cote

    4 Q 2/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  11. Résultat n°11

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 brumaire-20 nivôse an XI

    Cote

    4 Q 2/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  12. Résultat n°12

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 nivôse-4 ventôse an XI

    Cote

    4 Q 2/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  13. Résultat n°13

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 ventôse-16 floréal an XI

    Cote

    4 Q 2/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 floréal-10 thermidor an XI

    Cote

    4 Q 2/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    10 thermidor an XI-7 frimaire an XII

    Cote

    4 Q 2/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  16. Résultat n°16

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 frimaire-9 pluviôse an XII

    Cote

    4 Q 2/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    11 pluviôse-22 germinal an XII

    Cote

    4 Q 2/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    23 germinal-20 messidor an XII

    Cote

    4 Q 2/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  19. Résultat n°19

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 messidor-7 frimaire an XIII

    Cote

    4 Q 2/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  20. Résultat n°20

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 frimaire-21 ventôse an XIII

    Cote

    4 Q 2/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...