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173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  2. Résultat n°2

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    20 avril 1876-10 novembre 1876

    Cote

    4 Q 5/131

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  3. Résultat n°3

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  4. Résultat n°4

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    19 août 1869-9 décembre 1869

    Cote

    4 Q 5/118

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  5. Résultat n°5

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    8 novembre 1853-1er avril 1854

    Cote

    4 Q 5/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  6. Résultat n°6

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    29 novembre 1881-17 mai 1882

    Cote

    4 Q 5/141

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  7. Résultat n°7

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    28 juin 1883-29 février 1884

    Cote

    4 Q 5/144

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  8. Résultat n°8

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    6 septembre 1884-28 mars 1885

    Cote

    4 Q 5/146

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  9. Résultat n°9

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  10. Résultat n°10

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    11 novembre 1886-20 mai 1887

    Cote

    4 Q 5/150

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  11. Résultat n°11

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  12. Résultat n°12

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/32

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  13. Résultat n°13

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  14. Résultat n°14

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    28 septembre 1847-27 janvier 1848

    Cote

    4 Q 5/50

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  15. Résultat n°15

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    22 août 1844-10 janvier 1845

    Cote

    4 Q 5/42

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  16. Résultat n°16

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    16 janvier-11 mai 1847

    Cote

    4 Q 5/48

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  17. Résultat n°17

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    5 janvier 1899-14 septembre 1899

    Cote

    4 Q 5/171

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  18. Résultat n°18

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    28 janvier-6 août 1848

    Cote

    4 Q 5/51

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  19. Résultat n°19

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    21 juin 1878-12 février 1879

    Cote

    4 Q 5/135

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  20. Résultat n°20

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    8 décembre 1877-21 juin 1878

    Cote

    4 Q 5/134

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  21. Résultat n°21

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  22. Résultat n°22

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    22 février 1868-9 mai 1868

    Cote

    4 Q 5/112

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  23. Résultat n°23

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/22

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  24. Résultat n°24

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    26 août 1846-16 janvier 1847

    Cote

    4 Q 5/47

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  25. Résultat n°25

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    21 mars 1859-12 juillet 1859

    Cote

    4 Q 5/81

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  26. Résultat n°26

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    8 mai 1875-18 septembre 1875

    Cote

    4 Q 5/129

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  27. Résultat n°27

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    24 février-26 août 1842

    Cote

    4 Q 5/36

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  28. Résultat n°28

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  29. Résultat n°29

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    30 septembre 1854-7 mars 1855

    Cote

    4 Q 5/65

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  30. Résultat n°30

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    29 décembre 1855-17 mars 1856

    Cote

    4 Q 5/68

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  31. Résultat n°31

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    28 octobre 1874-8 mai 1875

    Cote

    4 Q 5/128

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  32. Résultat n°32

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    23 mars 1874-28 octobre 1874

    Cote

    4 Q 5/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  33. Résultat n°33

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    25 octobre 1870-2 mai 1872

    Cote

    4 Q 5/123

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  34. Résultat n°34

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    29 janvier 1861-1 mai 1861

    Cote

    4 Q 5/87

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  35. Résultat n°35

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  36. Résultat n°36

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    30 mai 1856-18 août 1856

    Cote

    4 Q 5/70

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  37. Résultat n°37

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    16 janvier-14 juin 1850

    Cote

    4 Q 5/55

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  38. Résultat n°38

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  39. Résultat n°39

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    10 novembre 1876-21 avril 1877

    Cote

    4 Q 5/132

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  40. Résultat n°40

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    9 octobre 1860-29 janvier 1861

    Cote

    4 Q 5/86

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...