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173 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/15

Résultat n°2

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

20 avril 1876-10 novembre 1876

Cote

4 Q 5/131

Résultat n°3

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/28

Résultat n°4

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

19 août 1869-9 décembre 1869

Cote

4 Q 5/118

Résultat n°5

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

8 novembre 1853-1er avril 1854

Cote

4 Q 5/63

Résultat n°6

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

29 novembre 1881-17 mai 1882

Cote

4 Q 5/141

Résultat n°7

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

28 juin 1883-29 février 1884

Cote

4 Q 5/144

Résultat n°8

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

6 septembre 1884-28 mars 1885

Cote

4 Q 5/146

Résultat n°9

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/3

Résultat n°10

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

11 novembre 1886-20 mai 1887

Cote

4 Q 5/150

Résultat n°11

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/34

Résultat n°12

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/32

Résultat n°13

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/17

Résultat n°14

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

28 septembre 1847-27 janvier 1848

Cote

4 Q 5/50

Résultat n°15

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

22 août 1844-10 janvier 1845

Cote

4 Q 5/42

Résultat n°16

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

16 janvier-11 mai 1847

Cote

4 Q 5/48

Résultat n°17

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

5 janvier 1899-14 septembre 1899

Cote

4 Q 5/171

Résultat n°18

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

28 janvier-6 août 1848

Cote

4 Q 5/51

Résultat n°19

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

21 juin 1878-12 février 1879

Cote

4 Q 5/135

Résultat n°20

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

8 décembre 1877-21 juin 1878

Cote

4 Q 5/134