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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 5/15
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
2
Cote
4 Q 5/131
Date
20 avril 1876-10 novembre 1876
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
3
Cote
4 Q 5/28
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
4
Cote
4 Q 5/118
Date
19 août 1869-9 décembre 1869
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
5
Cote
4 Q 5/63
Date
8 novembre 1853-1er avril 1854
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
6
Cote
4 Q 5/141
Date
29 novembre 1881-17 mai 1882
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
7
Cote
4 Q 5/144
Date
28 juin 1883-29 février 1884
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
8
Cote
4 Q 5/146
Date
6 septembre 1884-28 mars 1885
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
9
Cote
4 Q 5/3
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
10
Cote
4 Q 5/150
Date
11 novembre 1886-20 mai 1887
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
11
Cote
4 Q 5/34
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
12
Cote
4 Q 5/32
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
13
Cote
4 Q 5/17
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
14
Cote
4 Q 5/50
Date
28 septembre 1847-27 janvier 1848
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
15
Cote
4 Q 5/42
Date
22 août 1844-10 janvier 1845
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
16
Cote
4 Q 5/48
Date
16 janvier-11 mai 1847
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
17
Cote
4 Q 5/171
Date
5 janvier 1899-14 septembre 1899
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
18
Cote
4 Q 5/51
Date
28 janvier-6 août 1848
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
19
Cote
4 Q 5/135
Date
21 juin 1878-12 février 1879
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
20
Cote
4 Q 5/134
Date
8 décembre 1877-21 juin 1878
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...