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  1. Résultat n°1

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    13 septembre-5 avril 1880

    Cote

    4 Q 5/137

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  2. Résultat n°2

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  3. Résultat n°3

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  4. Résultat n°4

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  5. Résultat n°5

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  6. Résultat n°6

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/32

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  7. Résultat n°7

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  8. Résultat n°8

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  9. Résultat n°9

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/22

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  10. Résultat n°10

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  11. Résultat n°11

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  12. Résultat n°12

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  13. Résultat n°13

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/30

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  14. Résultat n°14

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  15. Résultat n°15

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/33

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  16. Résultat n°16

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  17. Résultat n°17

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  18. Résultat n°18

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/29

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  19. Résultat n°19

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/35

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  20. Résultat n°20

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  21. Résultat n°21

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  22. Résultat n°22

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  23. Résultat n°23

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  24. Résultat n°24

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  25. Résultat n°25

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  26. Résultat n°26

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/31

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  27. Résultat n°27

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  28. Résultat n°28

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  29. Résultat n°29

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  30. Résultat n°30

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  31. Résultat n°31

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  32. Résultat n°32

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  33. Résultat n°33

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  34. Résultat n°34

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/26

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  35. Résultat n°35

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  36. Résultat n°36

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/27

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  37. Résultat n°37

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    24 février-26 août 1842

    Cote

    4 Q 5/36

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  38. Résultat n°38

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    27 août 1842-8 février 1843

    Cote

    4 Q 5/37

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  39. Résultat n°39

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    8 février-6 juillet 1843

    Cote

    4 Q 5/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  40. Résultat n°40

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    6 juillet-4 décembre 1843

    Cote

    4 Q 5/39

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...