Filtrer les résultats
Multimédias
  • 173
Nom de l'inventaire
  • 173
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 173
  • 1
Sujets
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 173
Collectivités
  • 173
  • 173
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    4 mai 1900-17 décembre 1900

    Cote

    4 Q 5/173

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  2. Résultat n°2

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    14 septembre 1899-4 mai 1900

    Cote

    4 Q 5/172

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  3. Résultat n°3

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    5 janvier 1899-14 septembre 1899

    Cote

    4 Q 5/171

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  4. Résultat n°4

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    5 mai 1898-5 janvier 1899

    Cote

    4 Q 5/170

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  5. Résultat n°5

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    3 octobre 1897-5 mai 1898

    Cote

    4 Q 5/169

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  6. Résultat n°6

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    11 mars 1897-2 octobre 1897

    Cote

    4 Q 5/168

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  7. Résultat n°7

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    27 juillet 1896-11 mars 1897

    Cote

    4 Q 5/167

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  8. Résultat n°8

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    11 décembre 1895-27 juillet 1896

    Cote

    4 Q 5/166

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  9. Résultat n°9

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    20 avril 1895-11 décembre 1895

    Cote

    4 Q 5/165

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  10. Résultat n°10

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    23 août 1894-20 avril 1895

    Cote

    4 Q 5/164

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  11. Résultat n°11

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    2 février 1894-23 août 1894

    Cote

    4 Q 5/163

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  12. Résultat n°12

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    6 juin 1893-2 février 1894

    Cote

    4 Q 5/162

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  13. Résultat n°13

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    16 novembre 1892-6 juin 1893

    Cote

    4 Q 5/161

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  14. Résultat n°14

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    6 mai 1892-16 novembre 1892

    Cote

    4 Q 5/160

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  15. Résultat n°15

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    19 octobre 1891-6 mai 1892

    Cote

    4 Q 5/159

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  16. Résultat n°16

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    8 mai 1891-19 octobre 1891

    Cote

    4 Q 5/158

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  17. Résultat n°17

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    27 octobre 1890-8 mai 1891

    Cote

    4 Q 5/157

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  18. Résultat n°18

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    24 mars 1890-27 octobre 1890

    Cote

    4 Q 5/156

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  19. Résultat n°19

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    4 septembre 1889-22 mars 1890

    Cote

    4 Q 5/155

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  20. Résultat n°20

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    2 février 1889-3 septembre 1889

    Cote

    4 Q 5/154

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...