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  1. Résultat n°1

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  2. Résultat n°2

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  3. Résultat n°3

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  4. Résultat n°4

    Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

    Date

    2000

    Cote

    1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  5. Résultat n°5

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  7. Résultat n°7

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  8. Résultat n°8

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  9. Résultat n°9

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  10. Résultat n°10

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  11. Résultat n°11

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  16. Résultat n°16

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  17. Résultat n°17

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  18. Résultat n°18

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  19. Résultat n°19

    Phaffans.

    Date

    1963 -1964

    Cote

    1649 W 84

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  20. Résultat n°20

    Petitefontaine.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 83

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Petitefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)