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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1339 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

  • article éliminé.
2
Cote
9 W 3
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
3
Cote
1267W 17-20
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
4
Cote
1344 W 15-16
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
5
Cote
40 W 28
Date
1962-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
6
Cote
1618 W 1
Date
1966 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
7
Cote
1618 W 19-20
Date
1976 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
8
Cote
1364 W 5
Date
1988 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
9
Cote
1271 W 18-22
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
10
Cote
36 W 34-37
Date
1949 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Conditions de travail.
11
Cote
1342 W 6
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
12
Cote
1450 W 6
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
13
Cote
1450 W 10
Date
1979 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
14
Cote
1344 W 13-14
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
15
Cote
40 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
16
Cote
40 W 13-14
Date
1947-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
17
Cote
1426 W 9
Date
1931 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
18
Cote
1373 W 1
Date
1977-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
19
Cote
1344 W 12-13
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
20
Cote
40 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant