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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°2

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°3

Déclarations de situation d’exploitation.
Cote
1267W 17-20
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°4

Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 15-16
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°5

Frais
Cote
40 W 28
 Date
1962-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°6

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°7

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.
Cote
1618 W 19-20
 Date
1976 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°8

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°9

Meroux-Moval
Cote
1271 W 18-22
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°10

Conditions de travail.
Cote
36 W 34-37
 Date
1949 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Conditions de travail.
Résultat n°11

Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Cote
1342 W 6
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Résultat n°12

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°13

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°14

Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 13-14
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
Résultat n°15

Chèvremont
Cote
40 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
Résultat n°16

Chavannes-les-Grands
Cote
40 W 13-14
 Date
1947-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°17

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.
Cote
1426 W 9
 Date
1931 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°18

Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.
Cote
1373 W 1
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°19

Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Cote
1344 W 12-13
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Résultat n°20

Courtelevant
Cote
40 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant
Résultat n°21

Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Cote
1344 W 1
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Résultat n°22

Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.
Cote
1339 W 19
 Date
1921-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...
Résultat n°23

Restauration de l’habitat rural.
Cote
1339 W 7-8
 Date
1967-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Restauration de l’habitat rural.
Résultat n°24

Rechesy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rechesy
Résultat n°25

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°26

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°27

Larivière
Cote
1271 W 3-5
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Larivière
Résultat n°28

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.
Cote
1376 W 2
 Date
1973 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°29

Essert
Cote
1555 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°30

Brebotte
Cote
40 W 8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Brebotte
Résultat n°31

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°32

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°33

Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Cote
1426 W 8
 Date
1965 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Résultat n°34

Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.
Cote
1394 W 2
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...
Résultat n°35

Charmois
Cote
1280 W 10
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
  • Charmois
Résultat n°36

Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Cote
1618 W 7
 Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°37

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°38

Indemnités viagères de départ : statistiques.
Cote
36 W 31-32
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Indemnités viagères de départ : statistiques.
Résultat n°39

Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.
Cote
1364 W 1
 Date
1947 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.
Résultat n°40

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.
Cote
1376 W 1
 Date
1969 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...