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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.
Cote
1915W/7-1915W/18
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...
Résultat n°2

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°3

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°4

Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins, les porcins, l’énergie, la sylviculture, l’horticulture, le verger, l’utilisation du lait, l’utilisation du territoire, les structures agricoles ; recensement agriculture.
Cote
1555 W 1-24
 Date
1970 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins,...
Résultat n°5

Prime compensatrice ovine (PCO) ; Compte-rendus contrôles PAB, PCO et PSBM ; compléments extensification ; PAB ; PSBM ; PCO.
Cote
1915W/4-1915W/6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Prime compensatrice ovine (PCO) ; Compte-rendus contrôles...
Résultat n°6

Rechesy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rechesy
Résultat n°7

Essert
Cote
1555 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°8

Etueffont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Etueffont
Résultat n°9

Novillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Novillars
Résultat n°10

Chatenois-les-Forges
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chatenois-les-Forges
Résultat n°11

Anjoutey
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Anjoutey
Résultat n°12

Boron
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Boron
Résultat n°13

Chèvrement, Vézelois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chèvrement, Vézelois
Résultat n°14

Banvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Banvillars
Résultat n°15

Dossiers P.A.C.
Cote
1915W/1-1915W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Dossiers P.A.C.
Résultat n°16

Danjoutin
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Danjoutin
Résultat n°17

Courcelles
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Courcelles
Résultat n°18

Grandvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Grandvillars
Résultat n°19

Giromagny
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Giromagny
Résultat n°20

Chavannes-les-Grands
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°21

Villars le Sec
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Villars le Sec
Résultat n°22

La Madeleine-Val-des-Anges
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Madeleine-Val-des-Anges
Résultat n°23

Saint-Germain-le-Chatelet
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Saint-Germain-le-Chatelet
Résultat n°24

Frais
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°25

Fontaine
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Fontaine
Résultat n°26

Valdoie
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Valdoie
Résultat n°27

Lepuix-Gy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Lepuix-Gy
Résultat n°28

Bourogne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Bourogne
Résultat n°29

1555 W 26
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • 1555 W 26
Résultat n°30

Riervescemont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Riervescemont
Résultat n°31

La Chapelle-sous-Chaux
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Chapelle-sous-Chaux
Résultat n°32

Eguenigue
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Eguenigue
Résultat n°33

1555 W 25
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • 1555 W 25
Résultat n°34

Brebotte
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Brebotte
Résultat n°35

Faverois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Faverois
Résultat n°36

La Chapelle-sous-Rougemont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Chapelle-sous-Rougemont
Résultat n°37

Delle
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Delle
Résultat n°38

Saint-Dizier-l’Eveque
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Saint-Dizier-l’Eveque
Résultat n°39

Auxelles-bas
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Auxelles-bas
Résultat n°40

Rougegoutte
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rougegoutte
Résultat n°41

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de réconciliation.
Cote
1618 W 2-6
 Date
1974 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°42

Suarce
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Suarce
Résultat n°43

Rougemont-le-Château
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°44

Perouse
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Perouse
Résultat n°45

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.
Cote
1618 W 21
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...
Résultat n°46

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).
Cote
1915W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°47

Attribution des aides : dossiers individuels.
Cote
1618 W 32-39
 Date
1993 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Agriculture et Forêts
  • Attribution des aides : dossiers individuels.
Résultat n°48

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°49

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°50

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Cote
1618 W 8
 Date
1961 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°51

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°52

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 3
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°53

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°54

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 7
 Date
1995 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°55

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°56

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°57

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°58

Environnement.
Cote
1376 W 3
 Date
1989 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Environnement.
Résultat n°59

Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.
Cote
1364 W 9
 Date
1985 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.
Résultat n°60

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°61

Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.
Cote
1394 W 1
 Date
1995, 1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...
Résultat n°62

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.
Cote
1376 W 2
 Date
1973 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°63

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.
Cote
1376 W 1
 Date
1969 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°64

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.
Cote
1618 W 14
 Date
1968 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°65

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°66

Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Cote
1618 W 22-31
 Date
1958 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Résultat n°67

SMIBA, hôtel du Sommet.
Cote
1364 W 6
 Date
1988 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • SMIBA, hôtel du Sommet.
Résultat n°68

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°69

Commune de Bourogne, assainissement.
Cote
1364 W 12
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Bourogne, assainissement.
Résultat n°70

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°71

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°72

Commission géographique du Doubs.
Cote
1450 W 5
 Date
1984 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission géographique du Doubs.
Résultat n°73

Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise : dossiers individuels.
Cote
1618 W 15-18
 Date
1981 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise...
Résultat n°74

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°75

Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Cote
1364 W 11
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Résultat n°76

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°77

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.
Cote
1364 W 2
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.
Résultat n°78

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°79

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°80

Article éliminé.
Cote
1267 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Article éliminé.