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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1915W/20
Date
1974-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction Départementale des Territoires (DDT)...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
2
Cote
1915W/19
Date
1985-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction Départementale des Territoires (DDT)...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
3
Cote
1915W/18
Date
1968-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction Départementale des Territoires (DDT)...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
4
Cote
1915W/3
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction Départementale des Territoires (DDT)...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
5
Cote
1830W/1
Date
1943-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1830 W - Direction Départementale des Services Agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
6
Cote
1675 W 6
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
7
Cote
1675 W 5
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
8
Cote
1675 W 4
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
9
Cote
1675W3
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
10
Cote
1675 W 2
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
11
Cote
1675 W 2
Date
1982-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
12
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
13
Cote
1675 W 1
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Travaux de drainage.
14
Cote
1675 W 1
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
15
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
16
Cote
1649 W 95
Date
1960 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
17
Cote
1649 W 94
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
18
Cote
1649 W 93
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
19
Cote
1649 W 84
Date
1963 -1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
20
Cote
1649 W 83
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.