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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°2

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°3

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°4

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).
Cote
1915W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°5

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°6

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Cote
1675 W 6
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°7

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°8

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°9

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°10

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°11

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16

Vétrigne.
Cote
1649 W 95
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°17

Valdoie.
Cote
1649 W 94
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°18

Trétudans-Vourvenans.
Cote
1649 W 93
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°19

Phaffans.
Cote
1649 W 84
 Date
1963 -1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
Résultat n°20

Petitefontaine.
Cote
1649 W 83
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.
Résultat n°21

Montreux-Vieux.
Cote
1649 W 82
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°22

Montbouton.
Cote
1649 W 81
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°23

Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1649 W 66
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°24

Felon.
Cote
1649 W 52
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Felon.
Résultat n°25

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°26

Delle.
Cote
1649 W 46
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°27

Chaux.
Cote
1649 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°28

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.
Cote
1618 W 21
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...
Résultat n°29

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.
Cote
1618 W 14
 Date
1968 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°30

Enregistrement des conventions et accords.
Cote
1618 W 9
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enregistrement des conventions et accords.
Résultat n°31

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Cote
1618 W 8
 Date
1961 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°32

Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Cote
1618 W 7
 Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°33

Apprentissage : registre des contrats et agréments
Cote
1618 W 7
 Date
1947-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°34

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°35

Essert
Cote
1555 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°36

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°37

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°38

Etude de la protection des eaux souterraines.
Cote
1450 W 8
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude de la protection des eaux souterraines.
Résultat n°39

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°40

Lac et étang du Malsaucy.
Cote
1450 W 8
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Lac et étang du Malsaucy.