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338 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°2

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°3

Déclarations de situation d’exploitation.
Cote
1267W 17-20
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°4

Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 15-16
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°5

Frais
Cote
40 W 28
 Date
1962-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°6

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°7

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.
Cote
1618 W 19-20
 Date
1976 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°8

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°9

Meroux-Moval
Cote
1271 W 18-22
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°10

Conditions de travail.
Cote
36 W 34-37
 Date
1949 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Conditions de travail.
Résultat n°11

Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Cote
1342 W 6
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Résultat n°12

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°13

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°14

Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 13-14
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
Résultat n°15

Chèvremont
Cote
40 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
Résultat n°16

Chavannes-les-Grands
Cote
40 W 13-14
 Date
1947-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°17

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.
Cote
1426 W 9
 Date
1931 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°18

Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.
Cote
1373 W 1
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°19

Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Cote
1344 W 12-13
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Résultat n°20

Courtelevant
Cote
40 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant