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  • 1

    Vosges, la rentrée des foins.

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 130

    • Contexte : 5 Fi version 2 - Collection de dessins, estampes, isolés,...

    • Vosges, la rentrée des foins.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  • 2

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 3

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 4

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 5

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  • 6

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 7

    Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1935-1992

    Cote

    1339 W 8-12

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 8

    Communes de Salbert et de Cravanche.

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    1426 W 3

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Salbert et de Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 9

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 10

    Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1936-1987

    Cote

    1339 W 15-17

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 11

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 12

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 13

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 14

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    113 W 1-2

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 15

    Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.

    Date

    1940-1967

    Cote

    2 W 1-17

    • Contexte : 2 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 16

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 17

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 18

    Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    113 W 10

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 19

    Articles éliminés.

    Cote

    36 W 1-5

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 20

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 21

    Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans financiers, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1965

    Cote

    36 W 10-21

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 22

    Correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    113 W 8

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 23

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 24

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 25

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction Départementale des Services Agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  • 26

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1943 - 1947

    Cote

    113 W 9

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 27

    Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Date

    1943 - 1959

    Cote

    113 W 4

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 28

    Novillard

    Date

    s.d.

    Cote

    1280 W 17

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Novillard

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  • 29

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 30

    Etats des attributions, répartition du carburant.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    113 W 6

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des attributions, répartition du carburant.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 31

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 32

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 33

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 34

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 35

    Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Date

    1947 - 1989

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 36

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 37

    Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    36 W 6

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 38

    Croix

    Cote

    40 W 18-19

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 39

    Bourogne

    Cote

    40 W 5-6

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 40

    Boron

    Cote

    40 W 7

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort