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  1. Résultat n°1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  2. Résultat n°2

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Déclarations de situation d’exploitation.

    Date

    1976

    Cote

    1267W 17-20

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Déclarations de situation d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1344 W 15-16

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  5. Résultat n°5

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.

    Date

    1976 - 1991

    Cote

    1618 W 19-20

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Administration générale: rapports du service et d’activités...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  9. Résultat n°9

    Meroux-Moval

    Date

    1972-1975

    Cote

    1271 W 18-22

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Meroux-Moval

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Conditions de travail.

    Date

    1949 - 1967

    Cote

    36 W 34-37

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Conditions de travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  11. Résultat n°11

    Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1342 W 6

    • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service Aménagement Foncier et Rural

  12. Résultat n°12

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 13-14

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  15. Résultat n°15

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

    Date

    1931 - 1979

    Cote

    1426 W 9

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  18. Résultat n°18

    Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  19. Résultat n°19

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1344 W 12-13

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  20. Résultat n°20

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 1

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  22. Résultat n°22

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  23. Résultat n°23

    Restauration de l’habitat rural.

    Date

    1967-1978

    Cote

    1339 W 7-8

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Restauration de l’habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  24. Résultat n°24

    Rechesy

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rechesy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  25. Résultat n°25

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  26. Résultat n°26

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Larivière

    Date

    1972-1976

    Cote

    1271 W 3-5

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Larivière

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Essert

    Cote

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  30. Résultat n°30

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  32. Résultat n°32

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1426 W 8

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  34. Résultat n°34

    Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.

    Date

    1981

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  35. Résultat n°35

    Charmois

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 10

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Charmois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  36. Résultat n°36

    Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Date

    1968 - 1976, 1994 - 1996

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Indemnités viagères de départ : statistiques.

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    36 W 31-32

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Indemnités viagères de départ : statistiques.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  39. Résultat n°39

    Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Date

    1947 - 1989

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station de pompage, alimentation en eau potable du Mont Bonnet).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1341 W 5

    • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

  43. Résultat n°43

    Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Date

    1960 - 1967

    Cote

    36 W 7-9

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  44. Résultat n°44

    Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  45. Résultat n°45

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  46. Résultat n°46

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 26

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Etueffont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  48. Résultat n°48

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  49. Résultat n°49

    Novillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Novillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  50. Résultat n°50

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  51. Résultat n°51

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  52. Résultat n°52

    Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1344 W 4-5

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  53. Résultat n°53

    Foussemagne

    Date

    1968-1977

    Cote

    40 W 27

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Bethonvilliers

    Date

    1981-1985

    Cote

    1271 W 11

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement, puits).

    Date

    1974-1981

    Cote

    1341 W 8

    • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

  56. Résultat n°56

    Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.

    Date

    1985

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  57. Résultat n°57

    Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1915W/7-1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  58. Résultat n°58

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Lacollonge

    Date

    1972-1974

    Cote

    1271 W 6-7

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1267 W 3-5

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Date

    1977 - 1990

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  62. Résultat n°62

    Chatenois-les-Forges

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chatenois-les-Forges

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  63. Résultat n°63

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  64. Résultat n°64

    Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  65. Résultat n°65

    Montreux-Château

    Date

    1954-1961

    Cote

    40 W 40-41

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1618 W 14

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  68. Résultat n°68

    Florimont

    Date

    1967-1969

    Cote

    40 W 26

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension, renforcement-AEP.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1342 W 7

    • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service Aménagement Foncier et Rural

  70. Résultat n°70

    Anjoutey

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Anjoutey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  71. Résultat n°71

    Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  72. Résultat n°72

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  73. Résultat n°73

    Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

    Date

    1980 - 1985

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  74. Résultat n°74

    Florimont : salle polyvalente.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Florimont : salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  75. Résultat n°75

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.

    Date

    1964 - 1990

    Cote

    1296 W 6

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Protection : des monuments historiques, de la nature...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  77. Résultat n°77

    Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970

    Cote

    39 W 1-6

    • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Lepuix-Gy.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 72-80

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  79. Résultat n°79

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1267 W 16

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement et protection de la montagne. Conférence nationale de l’aménagement rural. SABOREC.

    Date

    1974 - 1987

    Cote

    1296 W 2

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural