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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1339 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°2
Cote
9 W 3
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°3
Cote
1267W 17-20
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°4
Cote
1344 W 15-16
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°5
Cote
40 W 28
Date
1962-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°6
Cote
1618 W 1
Date
1966 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°7
Cote
1618 W 19-20
Date
1976 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°8
Cote
1364 W 5
Date
1988 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°9
Cote
1271 W 18-22
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°10
Cote
36 W 34-37
Date
1949 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Conditions de travail.
Résultat n°11
Cote
1342 W 6
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Résultat n°12
Cote
1450 W 6
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°13
Cote
1450 W 10
Date
1979 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°14
Cote
1344 W 13-14
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
Résultat n°15
Cote
40 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
Résultat n°16
Cote
40 W 13-14
Date
1947-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°17
Cote
1426 W 9
Date
1931 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°18
Cote
1373 W 1
Date
1977-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°19
Cote
1344 W 12-13
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Résultat n°20
Cote
40 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant
Résultat n°21
Cote
1344 W 1
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Résultat n°22
Cote
1339 W 19
Date
1921-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...
Résultat n°23
Cote
1339 W 7-8
Date
1967-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Restauration de l’habitat rural.
Résultat n°24
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rechesy
Résultat n°25
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°26
Cote
1450 W 1
Date
1995 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°27
Cote
1271 W 3-5
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Larivière
Résultat n°28
Cote
1376 W 2
Date
1973 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°29
Cote
1555 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°30
Cote
40 W 8-9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Brebotte
Résultat n°31
Cote
1649 W 51
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°32
Cote
1450 W 2
Date
1979 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°33
Cote
1426 W 8
Date
1965 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Résultat n°34
Cote
1394 W 2
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...
Résultat n°35
Cote
1280 W 10
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
  • Charmois
Résultat n°36
Cote
1618 W 7
Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°37
Cote
1450 W 6
Date
1996 - 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°38
Cote
36 W 31-32
Date
1964 - 1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Indemnités viagères de départ : statistiques.
Résultat n°39
Cote
1364 W 1
Date
1947 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.
Résultat n°40
Cote
1376 W 1
Date
1969 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°41
Cote
1830W/1
Date
1943-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°42
Cote
1341 W 5
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station...
Résultat n°43
Cote
36 W 7-9
Date
1960 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

  • Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.
Résultat n°44
Cote
1373 W 1
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.
Résultat n°45
Cote
1280 W 1-2
Date
1927-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
  • Fontaine
Résultat n°46
Cote
1267 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Article éliminé.
Résultat n°47
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Etueffont
Résultat n°48
Cote
1426 W 4
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Commune de Valdoie.
Résultat n°49
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Novillars
Résultat n°50
Cote
1675 W 1
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°51
Cote
1426 W 5
Date
1946-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...
Résultat n°52
Cote
1344 W 4-5
Date
1980-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.
Résultat n°53
Cote
40 W 27
Date
1968-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Foussemagne
Résultat n°54
Cote
1271 W 11
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Bethonvilliers
Résultat n°55
Cote
1341 W 8
Date
1974-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement,...
Résultat n°56
Cote
1394 W 2
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...
Résultat n°57
Cote
1915W/7-1915W/18
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...
Résultat n°58
Cote
1618 W 7
Date
1947-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°59
Cote
1271 W 6-7
Date
1972-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Lacollonge
Résultat n°60
Cote
1267 W 3-5
Date
1984-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°61
Cote
1364 W 2
Date
1977 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.
Résultat n°62
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chatenois-les-Forges
Résultat n°63
Cote
1364 W 11
Date
1992 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Résultat n°64
Cote
1373 W 1
Date
1974-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.
Résultat n°65
Cote
40 W 40-41
Date
1954-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Montreux-Château
Résultat n°66
Cote
1618 W 14
Date
1968 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°67
Cote
1394 W 2
Date
1988 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...
Résultat n°68
Cote
40 W 26
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Florimont
Résultat n°69
Cote
1342 W 7
Date
1974-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension,...
Résultat n°70
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Anjoutey
Résultat n°71
Cote
1373 W 2
Date
1984-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.
Résultat n°72
Cote
1376 W 3
Date
1989 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Environnement.
Résultat n°73
Cote
1394 W 2
Date
1980 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.
Résultat n°74
Cote
1373 W 1
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Florimont : salle polyvalente.
Résultat n°75
Cote
9 W 5
Date
1940-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
Résultat n°76
Cote
1296 W 6
Date
1964 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
  • Protection : des monuments historiques, de la nature...
Résultat n°77
Cote
39 W 1-6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...
Résultat n°78
Cote
1649 W 72-80
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lepuix-Gy.
Résultat n°79
Cote
1267 W 16
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°80
Cote
1296 W 2
Date
1974 - 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
  • Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement...