Filtrer les résultats
Multimédias
  • 338
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 38
  • 23
  • 23
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 1
Période
  • 336
  • 44
Sujets
  • 338
  • 338
  • 9
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 208
  • 74
  • 25
  • 17
  • 10
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1915W/7-1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  2. Résultat n°2

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  3. Résultat n°3

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  4. Résultat n°4

    Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins, les porcins, l’énergie, la sylviculture, l’horticulture, le verger, l’utilisation du lait, l’utilisation du territoire, les structures agricoles ; recensement agriculture.

    Date

    1970 - 2005

    Cote

    1555 W 1-24

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  5. Résultat n°5

    Prime compensatrice ovine (PCO) ; Compte-rendus contrôles PAB, PCO et PSBM ; compléments extensification ; PAB ; PSBM ; PCO.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1915W/4-1915W/6

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Prime compensatrice ovine (PCO) ; Compte-rendus contrôles...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  6. Résultat n°6

    Rechesy

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rechesy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  7. Résultat n°7

    Essert

    Cote

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  8. Résultat n°8

    Etueffont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  9. Résultat n°9

    Novillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Novillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  10. Résultat n°10

    Chatenois-les-Forges

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chatenois-les-Forges

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  11. Résultat n°11

    Anjoutey

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Anjoutey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  12. Résultat n°12

    Boron

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  13. Résultat n°13

    Chèvrement, Vézelois

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chèvrement, Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  14. Résultat n°14

    Banvillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Banvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  15. Résultat n°15

    Dossiers P.A.C.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1915W/1-1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Dossiers P.A.C.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  16. Résultat n°16

    Danjoutin

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  17. Résultat n°17

    Courcelles

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  18. Résultat n°18

    Grandvillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  19. Résultat n°19

    Giromagny

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Giromagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  20. Résultat n°20

    Chavannes-les-Grands

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  21. Résultat n°21

    Villars le Sec

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Villars le Sec

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  22. Résultat n°22

    La Madeleine-Val-des-Anges

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Madeleine-Val-des-Anges

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  23. Résultat n°23

    Saint-Germain-le-Chatelet

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Saint-Germain-le-Chatelet

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  24. Résultat n°24

    Frais

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  25. Résultat n°25

    Fontaine

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  26. Résultat n°26

    Valdoie

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  27. Résultat n°27

    Lepuix-Gy

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Lepuix-Gy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  28. Résultat n°28

    Bourogne

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  29. Résultat n°29

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • 1555 W 26

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  30. Résultat n°30

    Riervescemont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  31. Résultat n°31

    La Chapelle-sous-Chaux

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Chapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  32. Résultat n°32

    Eguenigue

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Eguenigue

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  33. Résultat n°33

    1555 W 25

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • 1555 W 25

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  34. Résultat n°34

    Brebotte

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  35. Résultat n°35

    Faverois

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  36. Résultat n°36

    La Chapelle-sous-Rougemont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Chapelle-sous-Rougemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  37. Résultat n°37

    Delle

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Delle

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  38. Résultat n°38

    Saint-Dizier-l’Eveque

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Saint-Dizier-l’Eveque

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  39. Résultat n°39

    Auxelles-bas

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Auxelles-bas

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  40. Résultat n°40

    Rougegoutte

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  41. Résultat n°41

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de réconciliation.

    Date

    1974 - 2002

    Cote

    1618 W 2-6

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Suarce

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Suarce

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  43. Résultat n°43

    Rougemont-le-Château

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  44. Résultat n°44

    Perouse

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  45. Résultat n°45

    Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1618 W 21

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

    Date

    2000

    Cote

    1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  47. Résultat n°47

    Attribution des aides : dossiers individuels.

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    1618 W 32-39

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Agriculture et Forêts
    • Attribution des aides : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Date

    1961 - 1998

    Cote

    1618 W 8

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

    Date

    1998

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1450 W 3

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  59. Résultat n°59

    Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Date

    1985 - 1995

    Cote

    1364 W 9

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  60. Résultat n°60

    Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1995

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

    Date

    1995, 1997-1998

    Cote

    1394 W 1

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1618 W 14

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  66. Résultat n°66

    Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Date

    1958 - 1994

    Cote

    1618 W 22-31

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    SMIBA, hôtel du Sommet.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1364 W 6

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • SMIBA, hôtel du Sommet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  68. Résultat n°68

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Commune de Bourogne, assainissement.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1364 W 12

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Bourogne, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  70. Résultat n°70

    Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1450 W 9

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  72. Résultat n°72

    Commission géographique du Doubs.

    Date

    1984 - 1994

    Cote

    1450 W 5

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission géographique du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise : dossiers individuels.

    Date

    1981 - 1994

    Cote

    1618 W 15-18

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  75. Résultat n°75

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  78. Résultat n°78

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  79. Résultat n°79

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  80. Résultat n°80

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 26

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort