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338 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vosges, la rentrée des foins.

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 130

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vosges, la rentrée des foins.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  3. Résultat n°3

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  4. Résultat n°4

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  5. Résultat n°5

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  6. Résultat n°6

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  7. Résultat n°7

    Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1935-1992

    Cote

    1339 W 8-12

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  8. Résultat n°8

    Communes de Salbert et de Cravanche.

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    1426 W 3

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Salbert et de Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  9. Résultat n°9

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  10. Résultat n°10

    Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1936-1987

    Cote

    1339 W 15-17

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  13. Résultat n°13

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    113 W 1-2

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  15. Résultat n°15

    Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.

    Date

    1940-1967

    Cote

    2 W 1-17

    • Contexte : 2 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    113 W 10

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  19. Résultat n°19

    Articles éliminés.

    Cote

    36 W 1-5

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  20. Résultat n°20

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans financiers, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1965

    Cote

    36 W 10-21

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  22. Résultat n°22

    Correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    113 W 8

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  23. Résultat n°23

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1943 - 1947

    Cote

    113 W 9

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  27. Résultat n°27

    Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Date

    1943 - 1959

    Cote

    113 W 4

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  28. Résultat n°28

    Novillard

    Date

    s.d.

    Cote

    1280 W 17

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Novillard

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  29. Résultat n°29

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  30. Résultat n°30

    Etats des attributions, répartition du carburant.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    113 W 6

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des attributions, répartition du carburant.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  31. Résultat n°31

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Date

    1947 - 1989

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    36 W 6

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  38. Résultat n°38

    Croix

    Cote

    40 W 18-19

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Bourogne

    Cote

    40 W 5-6

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Boron

    Cote

    40 W 7

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Courcelles

    Cote

    40 W 16

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Suarce

    Date

    1947-1962

    Cote

    40 W 48-49

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Suarce

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Buc

    Cote

    40 W 11

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Buc

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Lepuix- Delle

    Date

    1947-1953

    Cote

    40 W 34-35

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Lepuix- Delle

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Bretagne

    Cote

    40 W 10

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bretagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  47. Résultat n°47

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1948 - 1970

    Cote

    36 W 22-25

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  48. Résultat n°48

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  49. Résultat n°49

    Florimont

    Date

    1948-1955

    Cote

    40 W 25

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  51. Résultat n°51

    Florimont.

    Date

    1948 - 1955

    Cote

    1649 W 53-63

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  52. Résultat n°52

    Chavanatte

    Date

    1948-1968

    Cote

    40 W 12

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Vourvenans

    Date

    1948-1957

    Cote

    40 W 57

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 40-44

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  55. Résultat n°55

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  56. Résultat n°56

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  57. Résultat n°57

    Conditions de travail.

    Date

    1949 - 1967

    Cote

    36 W 34-37

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Conditions de travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  58. Résultat n°58

    Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1426 W 2

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  59. Résultat n°59

    Trétudans

    Date

    1949-1959

    Cote

    40 W 51

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Equipement des communes dans le Territoire de Belfort : plans cadastraux, plans d’ouvrage, calques.

    Date

    1950-1960

    Cote

    1367 W 1-34

    • Contexte : 1367 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipement des communes dans le Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction de l'aménagement de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  61. Résultat n°61

    Giromagny.

    Date

    1950

    Cote

    1649 W 64-65

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    113 W 7

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  63. Résultat n°63

    Montreux-Château

    Date

    1954-1961

    Cote

    40 W 40-41

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970

    Cote

    39 W 1-6

    • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  66. Résultat n°66

    1967

    Cote

    11 W 15-26

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...

    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1967

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  67. Résultat n°67

    1955

    Cote

    11 W 1-14

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...

    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1955

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  68. Résultat n°68

    Vauthiermont

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 53

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Bessoncourt

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 4

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bessoncourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Faverois

    Date

    1957-1967

    Cote

    40 W 23

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Petit-Croix

    Date

    1957-1961

    Cote

    40 W 36

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification : de la ferme de la Charme à Anjoutey de la ferme Lehmann à Lepuix-Gy du clocher de Réchésy et de la ferme Canal à Etueffont.

    Date

    1957 - 1988

    Cote

    1296 W 10

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  73. Résultat n°73

    Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Date

    1958 - 1994

    Cote

    1618 W 22-31

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  75. Résultat n°75

    Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.

    Date

    1959 - 1973

    Cote

    1426 W 7

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  76. Résultat n°76

    Rougemont-le-Château

    Date

    1959-1973

    Cote

    40 W 46-47

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Date

    1960 - 1967

    Cote

    36 W 7-9

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  78. Résultat n°78

    Leval

    Date

    1960-1975

    Cote

    40 W 37-38

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Leval

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Denney.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 47-50

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Denney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  80. Résultat n°80

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)