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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vosges, la rentrée des foins.

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 130

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vosges, la rentrée des foins.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    36 W 6

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  9. Résultat n°9

    Enseignement agricole.

    Date

    1964 - 1968

    Cote

    36 W 30

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Enseignement agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  10. Résultat n°10

    Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    36 W 33

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  11. Résultat n°11

    Argiésans

    Date

    1964-1971

    Cote

    40 W 1

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Argiésans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Banvillars

    Date

    1962-1967

    Cote

    40 W 2

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Banvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Bavilliers

    Date

    1960-1974

    Cote

    40 W 3

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Bessoncourt

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 4

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bessoncourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Boron

    Cote

    40 W 7

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Bretagne

    Cote

    40 W 10

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bretagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Buc

    Cote

    40 W 11

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Buc

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Chavanatte

    Date

    1948-1968

    Cote

    40 W 12

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Courcelles

    Cote

    40 W 16

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Cunelières

    Date

    1968-1972

    Cote

    40 W 20

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Faverois

    Date

    1957-1967

    Cote

    40 W 23

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Fêches-l’Eglise

    Date

    1965-1971

    Cote

    40 W 24

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Fêches-l’Eglise

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Florimont

    Date

    1948-1955

    Cote

    40 W 25

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Florimont

    Date

    1967-1969

    Cote

    40 W 26

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Foussemagne

    Date

    1968-1977

    Cote

    40 W 27

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Joncherey

    Date

    1968-1970

    Cote

    40 W 31

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Joncherey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Petit-Croix

    Date

    1957-1961

    Cote

    40 W 36

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Réchésy

    Date

    1960-1970

    Cote

    40 W 39

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Recouvrance

    Date

    1967-1971

    Cote

    40 W 42

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Roppe

    Date

    1960-1965

    Cote

    40 W 45

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Roppe

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Thiancourt

    Date

    1967-1981

    Cote

    40 W 50

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Thiancourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Trétudans

    Date

    1949-1959

    Cote

    40 W 51

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Urcerey

    Date

    1966-1969

    Cote

    40 W 52

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Urcerey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Vauthiermont

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 53

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Vellescot

    Date

    1968-1974

    Cote

    40 W 54

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vellescot

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Vézelois

    Date

    1965-1975

    Cote

    40 W 55

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Vétrigne

    Date

    1960-1969

    Cote

    40 W 56

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Vourvenans

    Date

    1948-1957

    Cote

    40 W 57

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Bourogne

    Date

    1966-1968

    Cote

    40 W 58

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  44. Résultat n°44

    Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Date

    1943 - 1959

    Cote

    113 W 4

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  46. Résultat n°46

    Etats des attributions, répartition du carburant.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    113 W 6

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des attributions, répartition du carburant.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    113 W 7

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  48. Résultat n°48

    Correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    113 W 8

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1943 - 1947

    Cote

    113 W 9

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  50. Résultat n°50

    Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    113 W 10

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  51. Résultat n°51

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 6

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1267 W 16

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 26

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Reconversion lait-viande.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1267 W 27

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Reconversion lait-viande.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Lagrange

    Date

    1981-1985

    Cote

    1271 W 8

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Lagrange

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Bethonvilliers

    Date

    1981-1985

    Cote

    1271 W 11

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Denney

    Date

    1972-1982

    Cote

    1271 W 30

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Denney

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Bermont

    Date

    1980-1981

    Cote

    1280 W 5

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Bermont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  59. Résultat n°59

    Botans

    Date

    1980-1981

    Cote

    1280 W 6

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  60. Résultat n°60

    Dorans

    Date

    1979-1981

    Cote

    1280 W 7

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Dorans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  61. Résultat n°61

    Intercommunalité de Bermont-Botans-Dorans

    Date

    1981-1983

    Cote

    1280 W 8

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Intercommunalité de Bermont-Botans-Dorans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  62. Résultat n°62

    Autrechêne

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 9

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Autrechêne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  63. Résultat n°63

    Charmois

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 10

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Charmois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  64. Résultat n°64

    Froidefontaine

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 11

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Froidefontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  65. Résultat n°65

    Novillars

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 12

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Novillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  66. Résultat n°66

    Intercommunalité d’Autrechêne-Charmois- Froidefontaine-Novillars

    Date

    1987

    Cote

    1280 W 16

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Intercommunalité d’Autrechêne-Charmois- Froidefontaine-Novillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  67. Résultat n°67

    Novillard

    Date

    s.d.

    Cote

    1280 W 17

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Novillard

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  68. Résultat n°68

    Coopérative Saônoise Agricole. Silo de Bourogne.

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    1296 W 1

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Coopérative Saônoise Agricole. Silo de Bourogne.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  69. Résultat n°69

    Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement et protection de la montagne. Conférence nationale de l’aménagement rural. SABOREC.

    Date

    1974 - 1987

    Cote

    1296 W 2

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  70. Résultat n°70

    Centrale laitière de Franche-Comté. Agence d’Urbanisme.

    Date

    1971 - 1988

    Cote

    1296 W 3

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Centrale laitière de Franche-Comté. Agence d’Urbanisme.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  71. Résultat n°71

    Hydraulique-drainage. Centre hippique de Bavilliers.

    Date

    1967 - 1988

    Cote

    1296 W 4

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Hydraulique-drainage. Centre hippique de Bavilliers.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  72. Résultat n°72

    Tourisme équestre. Association départementale du tourisme. Fonds d’aménagement urbain (F.A.U.).

    Date

    1977 - 1989

    Cote

    1296 W 5

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Tourisme équestre. Association départementale du tourisme....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  73. Résultat n°73

    Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.

    Date

    1964 - 1990

    Cote

    1296 W 6

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Protection : des monuments historiques, de la nature...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  74. Résultat n°74

    Auxelles-Bas : zone artisanale, Scierie Py, Atelier Relais. Création Z.A. à Bethonvilliers.

    Date

    1976 - 1988

    Cote

    1296 W 7

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Auxelles-Bas : zone artisanale, Scierie Py, Atelier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  75. Résultat n°75

    Pays-Vosgien : Contrat de pays, zone défavorisée, ferme-musée, Piscine Etueffont, organisation foncière, équipement socio-éducatif.

    Date

    1976 - 1988

    Cote

    1296 W 8

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Pays-Vosgien : Contrat de pays, zone défavorisée, ferme-musée,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  76. Résultat n°76

    Aides de l’Etat : aménagement du Malsaucy, restauration de la mairie de Foussemagne, ferme-auberge du Ballon d’Alsace, salle polyvalente à Denney, projet de lotissement à Brebotte, foyer rural de Dorans.

    Date

    1970 - 1989

    Cote

    1296 W 9

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Aides de l’Etat : aménagement du Malsaucy, restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  77. Résultat n°77

    Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification : de la ferme de la Charme à Anjoutey de la ferme Lehmann à Lepuix-Gy du clocher de Réchésy et de la ferme Canal à Etueffont.

    Date

    1957 - 1988

    Cote

    1296 W 10

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  78. Résultat n°78

    Acquisitions foncières : Giromagny, Rougemont-le-Château, Anjoutey, Rougegoutte, Etueffont, Eloie. Aménagement sentiers, parc naturel Régional. Pose de câbles télécom (Belfort-Thann-Sochaux-Belfort). Concession de transport de gaz (Belfort-Montbéliard). Electrification rurale. Projets de chantiers de T.P.

    Date

    1973 - 1988

    Cote

    1296 W 11

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Acquisitions foncières : Giromagny, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  79. Résultat n°79

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  80. Résultat n°80

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural