Filtrer les résultats
Multimédias
  • 338
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 38
  • 23
  • 23
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 1
Période
  • 336
  • 44
Sujets
  • 338
  • 338
  • 9
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 208
  • 74
  • 25
  • 17
  • 10
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

338 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés commission mixte départementale.

Date

1974-1986

Cote

1915W/20

Résultat n°2

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

Date

1985-2007

Cote

1915W/19

Résultat n°3

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

Date

1968-2007

Cote

1915W/18

Résultat n°4

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

Date

2000

Cote

1915W/3

Résultat n°5

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Date

1943-1956

Cote

1830W/1

Résultat n°6

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 6

Résultat n°7

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 5

Résultat n°8

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

Date

1983-1989

Cote

1675 W 4

Résultat n°9

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

Date

1983-1988

Cote

1675W3

Résultat n°10

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

Date

s.d.

Cote

1675 W 2

Résultat n°11

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

Date

1982-1994

Cote

1675 W 2

Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

Résultat n°13

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1

Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

Date

1992-1993

Cote

1675 W 1

Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

Résultat n°16

Vétrigne.

Date

1960 - 1964

Cote

1649 W 95

Résultat n°17

Valdoie.

Date

1958

Cote

1649 W 94

Résultat n°18

Trétudans-Vourvenans.

Date

1954

Cote

1649 W 93

Résultat n°19

Phaffans.

Date

1963 -1964

Cote

1649 W 84

Résultat n°20

Petitefontaine.

Date

1966

Cote

1649 W 83

Résultat n°21

Montreux-Vieux.

Date

s.d.

Cote

1649 W 82

Résultat n°22

Montbouton.

Date

s.d.

Cote

1649 W 81

Résultat n°23

Lachapelle-sous-Rougemont.

Date

s.d.

Cote

1649 W 66

Résultat n°24

Felon.

Date

1966

Cote

1649 W 52

Résultat n°25

Faverois.

Date

s.d.

Cote

1649 W 51

Résultat n°26

Delle.

Date

1963

Cote

1649 W 46

Résultat n°27

Chaux.

Date

s.d.

Cote

1649 W 45

Résultat n°28

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

Date

1987 - 2000

Cote

1618 W 21

Résultat n°29

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

Date

1968 - 1994

Cote

1618 W 14

Résultat n°30

Enregistrement des conventions et accords.

Date

1969 - 1979

Cote

1618 W 9

Résultat n°31

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

Date

1961 - 1998

Cote

1618 W 8

Résultat n°32

Enquêtes relatives aux accidents de travail.

Date

1968 - 1976, 1994 - 1996

Cote

1618 W 7

Résultat n°33

Apprentissage : registre des contrats et agréments

Date

1947-1976

Cote

1618 W 7

Résultat n°34

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

Date

1966 - 1996

Cote

1618 W 1

Résultat n°35

Essert

Date

-

Cote

1555 W 26

Résultat n°36

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

Date

1979 - 1995

Cote

1450 W 10

Résultat n°37

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

Date

1989 - 1994

Cote

1450 W 9

Résultat n°38

Etude de la protection des eaux souterraines.

Date

1985 - 1986

Cote

1450 W 8

Résultat n°39

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

Date

1998

Cote

1450 W 8

Résultat n°40

Lac et étang du Malsaucy.

Date

1968 - 1976

Cote

1450 W 8

Résultat n°41

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

Date

1978 - 1990

Cote

1450 W 8

Résultat n°42

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1995

Cote

1450 W 7

Résultat n°43

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1997

Cote

1450 W 7

Résultat n°44

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1996

Cote

1450 W 6

Résultat n°45

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

Date

1996 - 1997

Cote

1450 W 6

Résultat n°46

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1993 - 1994

Cote

1450 W 6

Résultat n°47

Commission géographique du Doubs.

Date

1984 - 1994

Cote

1450 W 5

Résultat n°48

Travaux dans les communes.

Date

1986 - 1988

Cote

1450 W 4

Résultat n°49

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1990 - 1998

Cote

1450 W 3

Résultat n°50

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

Date

1979 - 1998

Cote

1450 W 2

Résultat n°51

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1998

Cote

1450 W 1

Résultat n°52

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

Date

1931 - 1979

Cote

1426 W 9

Résultat n°53

Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

Date

1965 - 1975

Cote

1426 W 8

Résultat n°54

Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.

Date

1959 - 1973

Cote

1426 W 7

Résultat n°55

Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

Date

1927 - 1978

Cote

1426 W 6

Résultat n°56

Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

Date

1946-1975

Cote

1426 W 5

Résultat n°57

Commune de Valdoie.

Date

1936

Cote

1426 W 4

Résultat n°58

Communes de Salbert et de Cravanche.

Date

1935 - 1976

Cote

1426 W 3

Résultat n°59

Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

Date

1949 - 1982

Cote

1426 W 2

Résultat n°60

Communes d’Essert, de Lepuix-Gy, de Bermont (Trévenans), de Morvillars, de Vourvenans et de Bessoncourt.

Date

1964 - 1984

Cote

1426 W 1

Résultat n°61

Aérodrome de Belfort-Fontaine : plans, dossier technique.

Date

1971-1984

Cote

1394 W 3

Résultat n°62

Aérodrome de Belfort-Chaux : plans, dossier technique.

Date

1971-1976

Cote

1394 W 3

Résultat n°63

Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.

Date

1981

Cote

1394 W 2

Résultat n°64

Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.

Date

1985

Cote

1394 W 2

Résultat n°65

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

Date

1988 - 1990

Cote

1394 W 2

Résultat n°66

Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

Date

1980 - 1985

Cote

1394 W 2

Résultat n°67

Commune de Belfort, ZAC des Casernes : plans, dossier technique.

Date

1975

Cote

1394 W 2

Résultat n°68

Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique, plaintes.

Date

1983 - 1987

Cote

1394 W 2

Résultat n°69

Aménagements et équipements dans les commune, construction de la salle polyvalente à Réchésy plans et dossier technique.

Date

1987 - 1989

Cote

1394 W 1

Résultat n°70

Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

Date

1995, 1997-1998

Cote

1394 W 1

Résultat n°71

Environnement.

Date

1989 - 1995

Cote

1376 W 3

Résultat n°72

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

Date

1973 - 1994

Cote

1376 W 2

Résultat n°73

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

Date

1969 - 1994

Cote

1376 W 1

Résultat n°74

Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

Date

1984-1991

Cote

1373 W 2

Résultat n°75

Saint-Germain-le-Châtelet : décharge régionale, réfection voierie, salle polyvalente, salle communale.

Date

1977-1986

Cote

1373 W 2

Résultat n°76

Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale, création trop plein Rosemontoise. 1979-1988

Date

-

Cote

1373 W 2

Résultat n°77

Romagny-sous-Rougemont : construction salle communale.

Date

1983-1986

Cote

1373 W 2

Résultat n°78

Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

Date

1977-1991

Cote

1373 W 1

Résultat n°79

Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

Date

1983-1985

Cote

1373 W 1

Résultat n°80

Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

Date

1974-1986

Cote

1373 W 1