économie - Recherche

Résultat n°1
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Résultat n°2
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
Résultat n°3
Registre des achats.

Date

1951-1973

Cote

143 J 11
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité des achats
- Registre des achats.
Résultat n°4
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
Résultat n°5
Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°6
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°7
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Organismes consulaires
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
Résultat n°8
Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

8 M 57
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Expositions
- Expositions universelles
- Exposition de 1900.
- Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°9
1975

Date

1975

Cote

4 E 6
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- Ventes : procès-verbaux.
- 1975
Résultat n°10
2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
- Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
- Organisation administrative
- 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
- 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
Résultat n°11
Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19
- Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°12
1864

Cote

6 M 566
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Statistiques et enquêtes économiques
- Statistiques agricoles
- Statistiques annuelles des récoltes.
- Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
- 1864
Résultat n°13
Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11
- Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
- Conventions collectives.
- Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Producteur :

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail
Résultat n°14
Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°15
1933

Cote

6 M 446
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Affaires économiques
- Coût de la vie
- Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
- 1933
Résultat n°16
T-Z et omnibus.

Date

1988

Cote

4 E 30
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 1988
- T-Z et omnibus.
Résultat n°17
Cravanche, Danjoutin, Delle.

Cote

1192 W 20
- Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
- Cravanche, Danjoutin, Delle.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
Résultat n°18
R-S.

Date

2006

Cote

4 E 133
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2006
- R-S.
Résultat n°19
Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

1838

Cote

8 S 10
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- Mines
- Mines du département
- Mines de fer
- Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°20
Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

1941-1952

Cote

75 W 10-11
- Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...
- Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...
Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
Résultat n°21
Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°22
VMC

Cote

1476 W 42-43
- Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
- Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
- VMC
Producteur :

Inspection du Travail de Belfort
Résultat n°23
1913

Date

1913

Cote

8 S 83
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- Carrières
- Exploitation (par commune)
- Sévenans : carnets d'attachement
- 1913
Résultat n°24
Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.

Date

1936, 1941-1945

Cote

75 W 200
- Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...
- Association Industrielle du Territoire de Belfort :...
Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
Résultat n°25
A-G.

Date

1988

Cote

4 E 28
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
- 1988
- A-G.
Résultat n°26
Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

Date

1906-1934

Cote

8 S 155
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- Energie
- Energie électrique, gaz
- Electrification des communes
- Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°27
Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles, sur les quantités de foin, bétail et pommes de terre, commande et transports de marchandises, attribution de semences de pommes de terre.

Date

1914-1917

Cote

6 M 509
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Affaires économiques
- Ravitaillement
- Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles,...
Résultat n°28
Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

1970

Cote

1123 W 60
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
- Chaufferie : marché, appels d'offres.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°29
2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
- Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
- Services gérés par la CCI
- 2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
Résultat n°30
Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Conseil d’administration et assemblée générale
- Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°31
Recensement hebdomadaire des quantités de grains et de farine conservées dans les moulins du Territoire de Belfort et du Haut-Rhin.

Date

1917-1921

Cote

6 M 498
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Affaires économiques
- Ravitaillement
- Recensement hebdomadaire des quantités de grains et...
Résultat n°32
1926

Cote

9 M 144
- Contexte : 9 M - Industrie
- Taxe d'apprentissage
- Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
- 1926
Résultat n°33
Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

Date

1936

Cote

9 M 15
- Contexte : 9 M - Industrie
- Organismes consulaires
- Conseil national économique, organisation, élection...
Résultat n°34
T-Z.

Date

2003

Cote

4 E 106
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2003
- T-Z.
Résultat n°35
Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Fonds Européen de Développement Economique régional...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°36
1859

Cote

6 M 562
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Statistiques et enquêtes économiques
- Statistiques agricoles
- Statistiques annuelles des récoltes.
- Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
- 1859
Résultat n°37
219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]
- Contexte : 219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds...
Résultat n°38
B.2014

Cote

4 E 208
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
- 2014
- B.2014
Résultat n°39
Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Personnel
- Assurances.
- Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°40
F-I.

Date

2005

Cote

4 E 118
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2005
- F-I.

Résultats de la recherche

M-Z.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Registre des achats.

Date

Cote

Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

1981

Date

Cote

Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Changement de la date du marché, 1880.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

1910

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

1975

Date

Cote

Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

Producteur :

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

Cote

Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

1864

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

Cote

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Producteur :

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

1933

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

T-Z et omnibus.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Cote

Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

Producteur :

R-S.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

Cote

Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

Producteur :

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).