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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  2. Résultat n°2

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  3. Résultat n°3

    Registre des achats.

    Date

    1951-1973

    Cote

    143 J 11

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité des achats
    • Registre des achats.
  4. Résultat n°4

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  5. Résultat n°5

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  7. Résultat n°7

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  8. Résultat n°8

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    1975

    Date

    1975

    Cote

    4 E 6

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • Ventes : procès-verbaux.
    • 1975
  10. Résultat n°10

    2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

    • Organisation administrative
    • 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
    • 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    Producteur :


    Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  13. Résultat n°13

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  14. Résultat n°14

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  15. Résultat n°15

    1933

    Cote

    6 M 446

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Coût de la vie
    • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
    • 1933
  16. Résultat n°16

    T-Z et omnibus.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 30

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • T-Z et omnibus.
  17. Résultat n°17

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    R-S.

    Date

    2006

    Cote

    4 E 133

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2006
    • R-S.
  19. Résultat n°19

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  20. Résultat n°20

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  21. Résultat n°21

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  23. Résultat n°23

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  24. Résultat n°24

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  25. Résultat n°25

    A-G.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 28

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • A-G.
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles, sur les quantités de foin, bétail et pommes de terre, commande et transports de marchandises, attribution de semences de pommes de terre.

    Date

    1914-1917

    Cote

    6 M 509

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Ravitaillement
    • Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles,...
  28. Résultat n°28

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  29. Résultat n°29

    2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars

    • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

    • Services gérés par la CCI
    • 2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars

    Producteur :


    Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  31. Résultat n°31

    Recensement hebdomadaire des quantités de grains et de farine conservées dans les moulins du Territoire de Belfort et du Haut-Rhin.

    Date

    1917-1921

    Cote

    6 M 498

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Ravitaillement
    • Recensement hebdomadaire des quantités de grains et...
  32. Résultat n°32

    1926

    Cote

    9 M 144

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1926
  33. Résultat n°33

    Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    9 M 15

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Organismes consulaires
    • Conseil national économique, organisation, élection...
  34. Résultat n°34

    T-Z.

    Date

    2003

    Cote

    4 E 106

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2003
    • T-Z.
  35. Résultat n°35

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  37. Résultat n°37

    B.2014

    Cote

    4 E 208

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 2014
    • B.2014
  38. Résultat n°38

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  39. Résultat n°39

    F-I.

    Date

    2005

    Cote

    4 E 118

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2005
    • F-I.
  40. Résultat n°40

    Omnibus, procès-verbaux des ventes judiciaires, répertoire des procès-verbaux.

    Date

    1999

    Cote

    4 E 74

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 1999
    • Omnibus, procès-verbaux des ventes judiciaires, répertoire...
  41. Résultat n°41

    1903

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1903
  42. Résultat n°42

    Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

    Date

    17 juin 1969

    Cote

    143 J 7

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Domaine
    • Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du...
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux, répertoire.

    Date

    2000

    Cote

    4 E 81

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2000
    • Procès-verbaux, répertoire.
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  46. Résultat n°46

    Mai-octobre 1927

    Date

    Mai-octobre 1927

    Cote

    65 J 4

    • Contexte : 65 J - Coopérative ouvrière d'Etueffont

    • Livres de comptes clients.
    • Mai-octobre 1927
  47. Résultat n°47

    1954

    Date

    1954

    Cote

    45 J 2 J 4

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • 1954

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  48. Résultat n°48

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  49. Résultat n°49

    Dossier Pfauvadel et ventes omnibus volontaires.

    Date

    1980

    Cote

    4 E 12

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Pierre-Yves Clavel commissaire-priseur (1970- août...
    • 1980
    • Dossier Pfauvadel et ventes omnibus volontaires.
  50. Résultat n°50

    Contingentement : instructions, correspondance (1938-1939).

    Cote

    6 M 521

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Ravitaillement
    • Pétrole et essence.
    • Contingentement : instructions, correspondance (1938-1939).
  51. Résultat n°51

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    40 J 2 E 46

    • Contexte : 40 J - Imprimerie de la société La Frontière

    • SERIE E Comptabilité
    • Journal des recettes et des dépenses.
    • 1958-1962
  53. Résultat n°53

    Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance et circulaires.                                                                                                                                               

    Date

    1945

    Cote

    75 W 196

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  54. Résultat n°54

    1939

    Cote

    9 M 107

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1939
  55. Résultat n°55

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  56. Résultat n°56

    E-G.

    Date

    2011

    Cote

    4 E 179

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2011
    • E-G.
  57. Résultat n°57

    Répertoire des assujettis.

    Date

    1925-1929

    Cote

    9 M 138*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Répertoire des assujettis.
  58. Résultat n°58

    Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.

    Date

    1926-1940

    Cote

    9 M 163

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement...
  59. Résultat n°59

    Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 128-153

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  60. Résultat n°60

    F-I.2014

    Cote

    4 E 211

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2014
    • F-I.2014
  61. Résultat n°61

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  62. Résultat n°62

    A-Bh.

    Date

    2008

    Cote

    4 E 147

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 2008
    • A-Bh.
  63. Résultat n°63

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  64. Résultat n°64

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  65. Résultat n°65

    W.

    Date

    2006

    Cote

    4 E 135

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 2006
    • W.
  66. Résultat n°66

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  67. Résultat n°67

    1929

    Cote

    9 M 98

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1929
  68. Résultat n°68

    Octobre 1970-février 1971

    Date

    Octobre 1970-février 1971

    Cote

    45 J 2 J 43

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • Octobre 1970-février 1971

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  69. Résultat n°69

    A.

    Date

    2011

    Cote

    4 E 176

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 2011
    • A.
  70. Résultat n°70

    Me-O.

    Date

    2007

    Cote

    4 E 142

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2007
    • Me-O.
  71. Résultat n°71

    L-O.

    Date

    1999

    Cote

    4 E 67

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 1999
    • L-O.
  72. Résultat n°72

    Caisse.

    Date

    1970

    Cote

    45 J G 26

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE G Comptabilité
    • Livres de caisse et de banque.
    • Caisse.

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  73. Résultat n°73

    Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

    Date

    An XI

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
  74. Résultat n°74

    S-Z.

    Date

    1999

    Cote

    4 E 69

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 1999
    • S-Z.
  75. Résultat n°75

    Instructions, correspondance, 1936-1940.

    Cote

    9 M 68

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Ecoles nationales professionnelles
    • Ecoles nationales d’horlogerie.
    • Instructions, correspondance, 1936-1940.
  76. Résultat n°76

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  77. Résultat n°77

    1865

    Cote

    6 M 567

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1865
  78. Résultat n°78

    Publications et bulletins d’information de l’Union syndicale de tréfilage, étirage et laminage à froid de l’acier.

    Date

    1960-1976

    Cote

    45 J C 3

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE C Direction
    • Publications et bulletins d’information de l’Union...

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  79. Résultat n°79

    S (dossier de l’hôtel restaurant Servin avec cartes postales).

    Date

    2007

    Cote

    4 E 144

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2007
    • S (dossier de l’hôtel restaurant Servin avec cartes...
  80. Résultat n°80

    Grosne

    Cote

    6 M 645

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Grosne