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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

M-Z.
Cote
4 E 94
 Date
2002
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2002
  • M-Z.
Résultat n°2

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°3

Registre des achats.
Cote
143 J 11
 Date
1951-1973
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

  • Comptabilité
  • Comptabilité des achats
  • Registre des achats.
Résultat n°4

1981
Cote
4 E 13 – 14
 Date
1981
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • 1981
Résultat n°5

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°6

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°7

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°8

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°9

1975
Cote
4 E 6
 Date
1975
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • Ventes : procès-verbaux.
  • 1975
Résultat n°10

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

  • Organisation administrative
  • 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
  • 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Résultat n°11

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°12

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°13

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.
Cote
1503 W 11
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°14

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°15

1933
Cote
6 M 446
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Coût de la vie
  • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
  • 1933
Résultat n°16

T-Z et omnibus.
Cote
4 E 30
 Date
1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 1988
  • T-Z et omnibus.
Résultat n°17

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°18

R-S.
Cote
4 E 133
 Date
2006
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2006
  • R-S.
Résultat n°19

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°20

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 
Cote
75 W 10-11
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...
Résultat n°21

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°22

VMC
Cote
1476 W 42-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • VMC
Résultat n°23

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°24

Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            
Cote
75 W 200
 Date
1936, 1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...
Résultat n°25

A-G.
Cote
4 E 28
 Date
1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 1988
  • A-G.
Résultat n°26

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°27

Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles, sur les quantités de foin, bétail et pommes de terre, commande et transports de marchandises, attribution de semences de pommes de terre.
Cote
6 M 509
 Date
1914-1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Ravitaillement
  • Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles,...
Résultat n°28

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°29

2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

  • Services gérés par la CCI
  • 2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
Résultat n°30

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).
Cote
99 J 4
 Date
1949-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°31

Recensement hebdomadaire des quantités de grains et de farine conservées dans les moulins du Territoire de Belfort et du Haut-Rhin.
Cote
6 M 498
 Date
1917-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Ravitaillement
  • Recensement hebdomadaire des quantités de grains et...
Résultat n°32

1926
Cote
9 M 144
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Taxe d'apprentissage
  • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
  • 1926
Résultat n°33

Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.
Cote
9 M 15
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Organismes consulaires
  • Conseil national économique, organisation, élection...
Résultat n°34

T-Z.
Cote
4 E 106
 Date
2003
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2003
  • T-Z.
Résultat n°35

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 85
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°36

1859
Cote
6 M 562
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1859
Résultat n°37

219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds...
Résultat n°38

B.2014
Cote
4 E 208
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 2014
  • B.2014
Résultat n°39

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°40

F-I.
Cote
4 E 118
 Date
2005
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2005
  • F-I.