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  1. Résultat n°1

    Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1991W/3

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Accords contrat de génération.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1991W/2

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords contrat de génération.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1871W/11

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  4. Résultat n°4

    Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

    Date

    2006

    Cote

    1871W/10

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  5. Résultat n°5

    ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    1871W/9

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  6. Résultat n°6

    ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

    Date

    2005-2009

    Cote

    1871W/8

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  7. Résultat n°7

    CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/7

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  8. Résultat n°8

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

    Date

    2007-2008

    Cote

    1871W/5

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  10. Résultat n°10

    Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Date

    2003-2004

    Cote

    1871W/4

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  11. Résultat n°11

    Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    1871W/3

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  12. Résultat n°12

    Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

    Date

    1999-2006

    Cote

    1871W/2

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  13. Résultat n°13

    Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)

    Date

    1994-2000

    Cote

    1871W/1

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1798W/24

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.

    Date

    1996-2006

    Cote

    1798W/23

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  16. Résultat n°16

    Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1798W/22

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  17. Résultat n°17

    Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.

    Date

    1999-2003

    Cote

    1798W/21

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  18. Résultat n°18

    Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux ; Plaquette d’information-fiscalité en matière d’aménagement du territoire ; Exonérations fiscales et sociales en ZFU, Chambre des métiers ; Brochures diverses ; Dossier pacte de relance complet ; Exonérations de droit en ZRU et ZF ; Réunions groupes de travail et comptes-rendus ZFU ; Géographie des quartiers prioritaires de la politique de la ville : Arsot-Résidences-Glacis ; Contentieux nouvelle bonification indiciaire jugement Tribunal administratif Conseil Général ; Comités de pilotage projet urbain des Résidences.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1798W/20

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  19. Résultat n°19

    Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.

    Date

    1995-2005

    Cote

    1798W/19

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  20. Résultat n°20

    Observatoire socio démographique des quartiers INSEE ; Mémoire Belfort et l’habitat social Stéphanie GEORGES ; Coupures de presse ; Réunion juin 1997 ; Bilan des entreprises installées sur zone franche et emplois créés ; Point sur l’offre foncière ; Pacte de relance pour la ville état d’avancement ; Réunion novembre 1997 ; Comité pilotage ZFU des Résidences ; Point sur relogement locataires de la Locomotive ; Étude d’urbanisme ; Point sur créations d’emploi ; Demandes d’implantation artisanales et commerciales ; Centre commercial rue de Madrid ; Résultat étude de marché sur consommation dans le quartier ; Bilans des créations d’emplois ville ; Point sur offre foncière au technopôle ; Réunion janvier 1997 ; Information quant au devenir immeuble la locomotive ; Point sur les intentions de créations d’activités économiques en ZFU ; Note sur le pacte de relance ; Courrier janvier 1997 du Maire adressé aux locataires de la Locomotive, rapport du conseil municipal,tableau financierRéunion juillet 1998 ; Étude de l’architecte urbaniste sur aménagement du site libéré suite à la démolition de l’immeuble Locomotive ; Rendu étude restructuration du centre commercial rue de Madrid ; Demande implantation en zone franche ; Résultat enquête sur quartier des Résidences ; Offre foncière au Technopôle ; Bilan ZFU 1997 ; Statistiques emplois créés en ZFU Mission d’évaluation des ZFU et des zones de redynamisation urbaine (ZRU) ; Relevé de conclusion des réunions (groupe de travail ville) et Relevé de conclusion de l’étude préalable à un projet urbain sur quartier Arsot ; Coupures de presse ; Réunion des correspondants régionaux Délégation Interministérielle à la Ville.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1798W/18

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Observatoire socio démographique des quartiers INSEE...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  21. Résultat n°21

    Dossier Zones franches appel à projet : Liste des quartiers éligibles ; Conférence de presse Ministre GAUDIN 28 mars 1996et communiqué de presse ; Notes ; Communiqué de presse de M. le Préfet 29 mars 1996 ; Réunion ZFU avril 1996 ; Notes sur population, emploi, Technopôle, place de l’Europe, logement aux Résidences ; Centre commercial des Résidences ; Bâtiment la locomotive ; Réunion préparation comité de pilotage juin 1996 ; Note sur comité de pilotage juin 1996 ; Note sur réunion des correspondants ville septembre 1996 ; Dossier réunion comité de pilotage future ZFU Résidences octobre 1996 ; Immeuble la locomotive-Note pacte de relance-Emplois de ville-projet convention Etat-Ville de Belfort Conférence de presse janvier 1997.

    Date

    1996

    Cote

    1798W/17

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier Zones franches appel à projet : Liste des quartiers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  22. Résultat n°22

    Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville Belfort ZFU des Résidences ; Registre délibérations Conseil Municipal BelfortAvenant Convention Etat-Ville Belfort ZFU ; Dossier litige ZRU (zone de redynamisation urbaine)/ZUS (zone urbaine sensible) des Résidences ; Délimitation des ZFU/ZRU.

    Date

    1996

    Cote

    1798W/16

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  23. Résultat n°23

    Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

    Date

    1991-200

    Cote

    1798W/15

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  24. Résultat n°24

    Zones franches urbaines des Résidences : Comité technique zones franches urbaines ; Brochure-Liste des entreprises implantées en ZFU Résidences et des intentions d’implantation ; Etat du foncier disponible-Contacts entreprises ZFU : Notes, Convention État Ville, Réunion présentation convention Zone Franche, Projet type convention Etat/Ville de Belfort ZFU Résidences, Note sur réunion des correspondants ville, Note sur pacte de relance, Présentation détaillée pacte de relance, Plans portant délimitation ZF des Résidences, Création poste de responsable de développement social pour la ZF des Résidences (rapport conseil municipal, Délimitation des zones franches urbainesAppel à projet relatif aux ZFU, Dossier ZFU Résidences-Plans- Délibérations Conseil municipal, Rapport présenté par M. Chevènement, éléments chiffrés, Notes Base taxe foncière et professionnelle ( Résidences et Technopôle), Conférence de presse M. Gaudin et M. Raoult, Compte-rendu groupe de pilotage « avenir de la locomotive 1995 »- délibérations Conseil Municipal « Place de l’Europe », Logement aux Résidences, Centre commercial aux Résidences rue de Madrid, délibérations Conseil Municipal- CCI-TechnopôleDossier réunion ZFU Résidences juillet 1996-Plan quartier des Résidences- Dossier de candidature ZF et avis Préfet.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1798W/14

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Zones franches urbaines des Résidences : Comité technique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  25. Résultat n°25

    Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1798W/13

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  26. Résultat n°26

    CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire, Budgets 2003, Budget primitif 2004, Budget exécuté 2004, Assemblée générale.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1798W/12

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  27. Résultat n°27

    CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1798W/11

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  28. Résultat n°28

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  29. Résultat n°29

    Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993 à 2006 ; Arrêté n°882 de 1993 instituant la CDEC ; Lettre de notification de l’arrêté n°882 du 14/04/1993Bilan des CDEC de 1997 à 2005 ; Note de fonctionnement CDEC du T. de Belfort à l’occasion de la visite de M. Dutreil Secrétaire d’Etat le 17/10/2002 ; Prélèvement au profit du fonds départemental de péréquation de taxe professionnelle ; Extrait registre délibérations du Conseil Communautaire ; Liste des communes urbaines du T. de Belfort et nomenclature Recensement INSEE ; Liste des personnalités ; Liste des associations du T. de Belfort ; Commission Départementale d’Équipement cinématographique arrêté de création ; Établissements publics de coopération intercommunale ; Arrêtés District de l’Agglomération belfortaine ; Arrêté District de l’Agglomération belfortaine (création) ; Compte-rendu des décisions au Ministère du Commerce et de l’Artisanat ; Rapports annuels relatifs aux infractions à la réglementation en matière d’équipement commercial ; Inventaire des surfaces de moins de 300 m²Inventaire des surfaces de 300m² et plus ; Note bilan équipement commercial

    Date

    1986-2006

    Cote

    1798W/9

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  30. Résultat n°30

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  31. Résultat n°31

    CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999- GO SPORT Andelnans (création) ;Recours dossier n°16-1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1798W/7

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999-...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  32. Résultat n°32

    CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE: n°01-1999-CINEMA DES QUAIS Belfort (création).

    Date

    1999

    Cote

    1798W/6

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE:...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  33. Résultat n°33

    CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ; Recours dossier n°13-1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1798W/5

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  34. Résultat n°34

    CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC : n°11-1999- B3 Delle (SA Bricodelle) (extension) ; CDEC : n°12-1999-AUCHAN Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n° 12-1999.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1798W/4

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  35. Résultat n°35

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  36. Résultat n°36

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  37. Résultat n°37

    CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1798W/1

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  38. Résultat n°38

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Date

    2005

    Cote

    1749W/11

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  40. Résultat n°40

    Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

    Date

    2003- 2004

    Cote

    1749W/10

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets