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  1. Résultat n°1

    Réunions d'école (1992-2001 ; 2010-2011 ; 016-2017) ; PV des élections des parents d'élèves (1995-1996 ; 2000-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    1994W/2

    • Contexte : 1994 W - Ecole maternelle de Bessoncourt

    • Conseil, projets et réunion d'école ; PV des élections...
    • Réunions d'école (1992-2001 ; 2010-2011 ; 016-2017)...

    Producteur :

    Ecole maternelle de Bessoncourt

  2. Résultat n°2

    Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Date

    1993-2015

    Cote

    1994W/1

    • Contexte : 1994 W - Ecole maternelle de Bessoncourt

    • Conseil, projets et réunion d'école ; PV des élections...
    • Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Producteur :

    Ecole maternelle de Bessoncourt

  3. Résultat n°3

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1984W/10

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2001

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  4. Résultat n°4

    2000

    Date

    2000

    Cote

    1984W/9

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2000

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  5. Résultat n°5

    1996-1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    1984W/8

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 1996-1999

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  6. Résultat n°6

    1988

    Date

    1988

    Cote

    1984W/1

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 1988

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  7. Résultat n°7

    Conseils d'école ZEP.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1916W/9

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'école ZEP.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers du personnel (nés en 1936-1937) ; Communication et publications des établissements du Territoire de Belfort (1985-1988) ; Ouvertures d'établissements (1967-1985).

    Date

    1936-1985

    Cote

    1916W/8

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Dossiers du personnel (nés en 1936-1937) ; Communication...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Initiatives citoyennes, le parlement des enfants.

    Date

    1999-2002

    Cote

    1906W/6

    • Contexte : 1906 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Initiatives citoyennes, le parlement des enfants.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Sorties scolaires ; projets culture/collèges, colonies de vacances.

    Date

    1968-1981

    Cote

    1906W/5

    • Contexte : 1906 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Sorties scolaires ; projets culture/collèges, colonies...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Recrutements des collèges du Territoire de Belfort.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1906W/4

    • Contexte : 1906 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Recrutements des collèges du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ; conseils d'école et projets pédagogiques école maternelle d'Andelnans-Froideval ; enseignement éducation physique et sportive ; Comité d'hygiène et de sécurité départemental.

    Date

    1972-2004

    Cote

    1860W/8

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1860W/7

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1860W/6

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Projets d'établissements ; construction d'établissement...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

    Date

    1964-2011

    Cote

    1849W/3

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

    Date

    2011

    Cote

    1849W/2

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

    Date

    2006 ; 2011

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort