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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).
Cote
1 T 400
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Montreux-Château.
  • Ecole de garçons (1900-1961).
  • Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°2

Enseignement technique
Cote
1 T 462-506
 Date
1886-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Enseignement
  • Fonds des établissements scolaires
  • Enseignement technique
Résultat n°3

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Cote
1553 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Résultat n°4

VIA-VOE
Cote
1817 W 108
 Date
1975-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • VIA-VOE
Résultat n°5

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.
Cote
1765 W 16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
  • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°6

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)
Cote
1499 W 8
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...
Résultat n°7

École rue de l'Étuve - Belfort : registres d'appels journaliers écoles primaires.
Cote
1000 W 1
 Date
1951-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

  • École rue de l'Étuve - Belfort : registres d'appels...
Résultat n°8

Circulaires et correspondance (1927-1940), matricules des élèves (1874-1928), registre de classe : état moral de l'école (1855-1864) ; registres d'entrées et de sorties des livres de bibliothèque (vers 1884-1887) ; le catéchisme en images [s.d. début XXe s.] ; devoirs préparés par l'institutrice : français, calcul (1922) ; certificat d'étude délivré à Joseph Brun de Franken (1922) ; lettre d'un soldat parrainé par l'école (1940).
Cote
1 T 369
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Courtelevant.- Ecole mixte.
  • Circulaires et correspondance (1927-1940), matricules...
Résultat n°9

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.
Cote
1768W/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°10

Méthode de lecture Boseher [fin XIXe s.].
Cote
1 T 382
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Foussemagne.
  • Méthode de lecture Boseher [fin XIXe s.].
Résultat n°11

MEUNIER, Agathe. Les carnets de Pierre Jaminet : Témoignage d’un ancien combattant de la guerre de 1914-1918, 2013, 59 p.
Cote
172 J 21
 Date
2013
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

  • MEUNIER, Agathe. Les carnets de Pierre Jaminet : Témoignage...
Résultat n°12

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.
Cote
1486 W 75
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...
Résultat n°13

Budgets, comptes administratifs des recettes et des dépenses (1857-1870).
Cote
1 T 273
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
  • Collège de Belfort.
  • Budgets, comptes administratifs des recettes et des...
Résultat n°14

Articles éliminés.
Cote
1070 W 294-298
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Articles éliminés.
Résultat n°15

Registres de paies.
Cote
1487 W 13 -16
 Date
1899 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Registres de paies.
Résultat n°16

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°17

WIL-WYS
Cote
1817 W 111
 Date
1988-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • WIL-WYS
Résultat n°18

Inspection des écoles : correspondance (1835-1881), états de tournées (1892-1911).
Cote
1 T 49
 Date
1835-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INSPECTEURS PRIMAIRES
  • Inspection des écoles : correspondance (1835-1881),...
Résultat n°19

Conseils de discipline.
Cote
1487 W 1
 Date
1939 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Conseils de discipline.
Résultat n°20

Enseignement mutuel
Cote
1 T 171-172
 Date
1819-1835
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Enseignement
  • Fonds de la Préfecture
  • Enseignement primaire
  • Enseignement mutuel
Résultat n°21

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.
Cote
1553 W 76
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....
Résultat n°22

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.
Cote
1817 W 152
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • SANTE ET AIDE SOCIALE
  • Aide sociale
  • Service social : projet, dossier d’assistance scolaire,...
Résultat n°23

Ecole publique mixte du Centre d'Offemont : registres d'appels journaliers ; Ecole publique mixte de Delle : registre d'appels journaliers ; Livrets de chants, partitions.
Cote
1000 W 33
 Date
1952-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

  • Ecole publique mixte du Centre d'Offemont : registres...
Résultat n°24

CHARBONNIER, Julie. Monument aux morts de Belfort pour la Guerre de 1914-1918, 2001.
Cote
172 J 4
 Date
2001
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

  • CHARBONNIER, Julie. Monument aux morts de Belfort pour...
Résultat n°25

ROSSE-RUL
Cote
1817 W 92
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • ROSSE-RUL
Résultat n°26

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).
Cote
1849W/4
 Date
1994-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
  • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...
Résultat n°27

EGLOFF, Stéphanie. Etude du monument aux morts de Roppe, 2000.
Cote
172 J 10
 Date
2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

  • EGLOFF, Stéphanie. Etude du monument aux morts de Roppe,...
Résultat n°28

Lycée Cassin de Belfort.
Cote
1766W/1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
  • Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°29

Dossier de travaux.
Cote
1486 W 17
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
  • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
  • Dossier de travaux.
Résultat n°30

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.
Cote
1553 W 64
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de demande de subventions.
  • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...
Résultat n°31

Boegle - Bouvrot (1932-1950).
Cote
1 T 477
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
  • Ecole pratique de commerce et d'industrie.
  • Fiches individuelles des élèves de l'enseignement technique.
  • Boegle - Bouvrot (1932-1950).
Résultat n°32

1835, 1865-1886
Cote
1 T 243
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
  • Création de cours d'adultes : correspondance, délibérations...
  • 1835, 1865-1886
Résultat n°33

Andelnans à Beaucourt
Cote
1 T 166
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CARTE SCOLAIRE
  • Créations, maintiens, suppressions, fusions d'écoles...
  • Dossiers par commune (1849-1939).
  • Andelnans à Beaucourt
Résultat n°34

Fiches individuelles d’élèves.
Cote
1817 W 119
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • Fiches individuelles d’élèves.
Résultat n°35

Instructions, correspondance, notice de renseignements (1862-1911).
Cote
1 T 251
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • MUTUALITE - CAISSE DES ECOLES
  • Société de secours mutuels et de retraite des instituteurs...
  • Instructions, correspondance, notice de renseignements...
Résultat n°36

POY-RAP
Cote
1817 W 85
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • POY-RAP
Résultat n°37

Emplois d'instituteurs réservés aux anciens sous-officiers d'après la loi du 24 juillet 1873 : correspondance, états de prévision des vacances d'emplois, états des sous-officiers nommés.
Cote
1 T 106
 Date
1887-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
  • Emplois d'instituteurs réservés aux anciens sous-officiers...
Résultat n°38

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.
Cote
1765 W 15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
  • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°39

TAC-TEN
Cote
1817 W 100
 Date
1975-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • TAC-TEN
Résultat n°40

Jeune élève répondant à une interrogation orale.
Cote
114 J 40
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114 J - Ecole d'apprentissage SACM Alsthom de Belfort

  • Photographies
  • Jeune élève répondant à une interrogation orale.
Résultat n°41

Lycée Cassin de Belfort.
Cote
1766W/2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
  • Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°42

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.
Cote
1768W/4
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°43

Subventions de l'Etat aux maîtresses de couture dans les écoles mixtes dirigées par un instituteur.
Cote
1 T 233
 Date
1895-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
  • Subventions de l'Etat aux maîtresses de couture dans...
Résultat n°44

1910-1911
Cote
1 T 436
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
  • Dossiers des élèves.
  • 1910-1911
Résultat n°45

Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.
Cote
1773W/13
 Date
1975-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...
Résultat n°46

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".
Cote
1777W/16
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Construction établissements, projets pédagogiques,...
  • Commission technique consultative mixte départementale...
Résultat n°47

Collège et Lycée de garçons de Belfort : rapports semestriels, conseils intérieurs et d’enseignements, assemblées des professeurs et conseils de classe, dossiers des élèves, registres de notes.
Cote
13 W 26-43
 Date
1941 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13 W - Etablissements scolaires du Territoire de Belfort

  • Collège et Lycée de garçons de Belfort : rapports semestriels,...
Résultat n°48

Dossiers d’élèves.
Cote
1184 W 47-53
 Date
1968 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1184 W - Lycée Follereau de Belfort

  • Dossiers d’élèves.
Résultat n°49

PAT-PEL
Cote
1817 W 80
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE SCOLAIRE
  • Inscription et suivi de la scolarité
  • Inscription
  • Dossiers scolaires
  • PAT-PEL
Résultat n°50

Délibérations, 2 registres (1811-1873).
Cote
1 T 267-268
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
  • Collège de Belfort.
  • Bureau d'administration du collège.
  • Délibérations, 2 registres (1811-1873).
Résultat n°51

TRUC-VAL
Cote
1848W/78
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
  • TRUC-VAL
Résultat n°52

École publique de filles de Danjoutin: registres matricules de élèves.
Cote
1000 W 30
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

  • École publique de filles de Danjoutin: registres matricules...
Résultat n°53

Fonctionnaires de l'enseignement réfugiés dans le Territoire de Belfort : instructions, états des indemnités, correspondance.
Cote
1 T 111
 Date
1915-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GUERRE 1914-1918
  • Fonctionnaires de l'enseignement réfugiés dans le Territoire...
Résultat n°54

Attitude politique : correspondance, affaires diverses.
Cote
1 T 116
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INDEMNITES, SECOURS, RETRAITES
  • Attitude politique : correspondance, affaires diverses.
Résultat n°55

PRIN-RAN
Cote
1848W/65
 Date
1943-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
  • PRIN-RAN
Résultat n°56

Mandatement des traitements des instituteurs restés en régions envahies : instructions, états, correspondance.
Cote
1 T 109
 Date
1914-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GUERRE 1914-1918
  • Mandatement des traitements des instituteurs restés...
Résultat n°57

Etats de récompenses aux lauréats, rapports d'examen, correspondance (1872-1894).
Cote
1 T 320
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de l'Inspection académique
  • Certificat d'études primaires.
  • Etats de récompenses aux lauréats, rapports d'examen,...
Résultat n°58

Vézelois (mixte) : registres d’appel.
Cote
13 W 25
 Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13 W - Etablissements scolaires du Territoire de Belfort

  • Ecoles primaires du Territoire de Belfort.
  • Vézelois (mixte) : registres d’appel.
Résultat n°59

Ecole mixte : listes annuelles d'inscription (1918-1919).
Cote
1 T 393
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Lachapelle-sous-Chaux.
  • Ecole mixte : listes annuelles d'inscription (1918-1919).
Résultat n°60

Syndicat national des instituteurs et institutrices de France et des colonies.- Section départementale du Territoire de Belfort : bulletins, rapport du secrétaire général de la section syndicale de Belfort.
Cote
1 T 117
 Date
1925-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INDEMNITES, SECOURS, RETRAITES
  • Syndicat national des instituteurs et institutrices...
Résultat n°61

Bidaux à Borneck
Cote
1 T 53
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
  • Dossiers individuels (par ordre alphabétique).
  • Bidaux à Borneck
Résultat n°62

1986-1988
Cote
1486 W 67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1986-1988
Résultat n°63

Programmes 1997.
Cote
1486 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
  • Programmes 1997.
Résultat n°64

1er et 2nd degré : PV
Cote
1773W/9
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • CTPD (Commission technique paritaire départementale).
  • 1er et 2nd degré : PV
Résultat n°65

1818-1900
Cote
1 T 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Instructions et circulaires ministérielles.
  • 1818-1900
Résultat n°66

Chatelot à Clutten
Cote
1 T 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
  • Dossiers individuels (par ordre alphabétique).
  • Chatelot à Clutten
Résultat n°67

L.E.G.P Follereau de Belfort.
Cote
1766W/4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
  • L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°68

Commission Consultative Mixte Départementale : élections.
Cote
1041 W 59-61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1041 W - Inspection académique du Territoire de Belfort

  • Commission Consultative Mixte Départementale : élections.
Résultat n°69

Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre des élèves inscrits, présences, nombre de classes, observations (1875-1876).
Cote
1 T 25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Fréquentation scolaire.
  • Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre...
Résultat n°70

Distribution des prix : présidences, palmarès (1886-1899).
Cote
1 T 340
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Belfort.
  • Ecole de garçons, faubourg de Montbéliard.
  • Distribution des prix : présidences, palmarès (1886-1899).
Résultat n°71

LAG-LASSA
Cote
1848W/45
 Date
1944-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
  • LAG-LASSA
Résultat n°72

Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.
Cote
1817 W 138
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

  • VIE ADMINISTRATIVE
  • Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...
Résultat n°73

Notation du personnel.
Cote
1041 W 58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1041 W - Inspection académique du Territoire de Belfort

  • Notation du personnel.
Résultat n°74

Budgets.
Cote
1553 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Budgets.
Résultat n°75

Instruction sur une bonne méthode d'enseignement primaire (1819), manuel, correspondance.
Cote
1 T 171
 Date
1819-1822
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • ENSEIGNEMENT MUTUEL
  • Instruction sur une bonne méthode d'enseignement primaire...
Résultat n°76

ROY-SANT
Cote
1848W/70
 Date
1947-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
  • ROY-SANT
Résultat n°77

Cantines scolaires : subventions, rapports d'activité.
Cote
1 T 227
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • ENSEIGNEMENT MATERNEL
  • Cantines scolaires : subventions, rapports d'activité.
Résultat n°78

Ecole mixte : rétribution scolaire (1851-1857), listes d'enfants admis gratuitement (1851-1881), catalogues de bibliothèque (1878-1936), registres d'appel (1917-1940, listes annuelles d'inscription des élèves (1917-1941).
Cote
1 T 363
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Bessoncourt.
  • Ecole mixte : rétribution scolaire (1851-1857), listes...
Résultat n°79

GIO-GRAN
Cote
1848W/33
 Date
1940-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
  • GIO-GRAN
Résultat n°80

Belfort-Dorans
Cote
1 T 147
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • COMPTABILITE
  • Etats devant servir à l'établissement du traitement...
  • Belfort-Dorans