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  1. Résultat n°1

    1940 W - École primaire du Vieux Tilleul de Meroux

    Date

    2014-2018

    Cote

    1940 W1-2

    • Contexte : 1940 W - Ecole primaire de Meroux

    • 1940 W - École primaire du Vieux Tilleul de Meroux

    Producteur :

    Ecole primaire du Vieux Tilleul de Meroux (90400)

  2. Résultat n°2

    MECHAI, Hamid. Monument aux morts de Delle, [sd], 28 p.

    Date

    [sd]

    Cote

    172 J 13

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • MECHAI, Hamid. Monument aux morts de Delle, [sd], 28...
  3. Résultat n°3

    Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Date

    1993-2015

    Cote

    1994W/1

    • Contexte : 1994 W - Ecole maternelle de Bessoncourt

    • Conseil, projets et réunion d'école ; PV des élections...
    • Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Producteur :

    Ecole maternelle de Bessoncourt

  4. Résultat n°4

    DIDIERJEAN, Marie-Laure. Etude du monument aux morts de Cravanche, [sd].

    Date

    [sd]

    Cote

    172 J 7

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • DIDIERJEAN, Marie-Laure. Etude du monument aux morts...
  5. Résultat n°5

    VETTER, Thibaut. Etude d’un Monument aux Morts : Le cas d’Offemont (Territoire de Belfort), 2015, 53 p.

    Date

    2015

    Cote

    172 J 25

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • VETTER, Thibaut. Etude d’un Monument aux Morts : Le...
  6. Résultat n°6

    DIDIERJEAN, Marie-Laure. Etude des monuments aux morts de Danjoutin, [sd] 62 p.

    Date

    [sd]

    Cote

    172 J 8

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • DIDIERJEAN, Marie-Laure. Etude des monuments aux morts...
  7. Résultat n°7

    RETOT, Adeline. Le monument aux morts d’Essert, [sd], 26 p.

    Date

    [sd]

    Cote

    172 J 15

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • RETOT, Adeline. Le monument aux morts d’Essert, [sd],...
  8. Résultat n°8

    JOSEPHINE, Vanessa. Les monuments aux morts de Giromagny, [sd].

    Date

    [sd]

    Cote

    172 J 12

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • JOSEPHINE, Vanessa. Les monuments aux morts de Giromagny,...
  9. Résultat n°9

    DUBAIL, Emmanuel. « Draguos », le Lieutenant P. Jaminet, 2013-2014, 49 p.

    Date

    2013-2014

    Cote

    172 J 24

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • DUBAIL, Emmanuel. « Draguos », le Lieutenant P. Jaminet,...
  10. Résultat n°10

    LIRAUD, Benjamin. Le monument aux morts d’Evette-Salbert, 2014, 43 p.

    Date

    2014

    Cote

    172 J 22

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • LIRAUD, Benjamin. Le monument aux morts d’Evette-Salbert,...
  11. Résultat n°11

    SCWALLER, Marina. Transcription des cartes postales du fonds Charles Guigon, matelot torpilleur de la Première Guerre mondiale, 2013-2014, 38 p.

    Date

    2013-2014

    Cote

    172 J 23

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • SCWALLER, Marina. Transcription des cartes postales...
  12. Résultat n°12

    MEUNIER, Agathe. Les carnets de Pierre Jaminet : Témoignage d’un ancien combattant de la guerre de 1914-1918, 2013, 59 p.

    Date

    2013

    Cote

    172 J 21

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • MEUNIER, Agathe. Les carnets de Pierre Jaminet : Témoignage...
  13. Résultat n°13

    BRENEY, Vincent. Les carnets de Pierre Jaminet, officier au 5e Régiment d’Artillerie, 2013, 25 p.

    Date

    2013

    Cote

    172 J 20

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • BRENEY, Vincent. Les carnets de Pierre Jaminet, officier...
  14. Résultat n°14

    BRENEY, Vincent. La question du souvenir à Lachapelle-sous-Rougemont, 2012-2013, 28 p.

    Date

    2012-2013

    Cote

    172 J 3

    • Contexte : 172 J - Fonds Jean-Noël Grandhomme

    • BRENEY, Vincent. La question du souvenir à Lachapelle-sous-Rougemont,...
  15. Résultat n°15

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

    Date

    2001-2012

    Cote

    1777W/56-1777W/59

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Concours national de la résistance et de la déportation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

    Date

    2006 ; 2011

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Arrêtés de promotion.

    Date

    1954-1979 ; 1986-1990

    Cote

    1841W/7-1841W/8

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Arrêtés de promotion.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

    Date

    1997-1995

    Cote

    1841W/1

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

    Date

    1964-2011

    Cote

    1849W/3

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

    Date

    2011

    Cote

    1849W/2

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Conseils d'écoles : PV.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1916W/5-1916W/7

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'écoles : PV.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Voyages et sorties scolaires : conventions, dossiers de demandes de subvention, dossiers de présentation, ordres de service, planning des sorties, extraits des délibérations du conseil d’administration, comptes-rendus d’échanges pédagogiques d’élèves, bilans financiers, bilans annuels des voyages et sorties.

    Date

    1991-2010

    Cote

    1817 W 134

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Activités culturelles, sorties et voyages scolaires
    • Voyages et sorties scolaires : conventions, dossiers...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  25. Résultat n°25

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1768W/17

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2010

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2010

    Cote

    1768W/16

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    2010

    Date

    2010

    Cote

    1984W/46-1984W/51

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2010

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  29. Résultat n°29

    Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

    Date

    1982-2010

    Cote

    1841W/5-1841W/6

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1813W/7

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1768W/15

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

    Date

    1986-2009

    Cote

    1817 W 138

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  33. Résultat n°33

    PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

    Date

    1988-2009

    Cote

    1813W/6

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions, listes nominatives, arrêtés de nomination.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1817 W 147

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  35. Résultat n°35

    Projet d’action éducative (PAE) : dossiers de présentation, plaquette de présentation, documents de travail, dessins, livres, fiches, compte-rendu de réunion, bilan, correspondance.

    Date

    1992-2009

    Cote

    1817 W 132

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Activités culturelles, sorties et voyages scolaires
    • Projet d’action éducative (PAE) : dossiers de présentation,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  36. Résultat n°36

    PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

    Date

    2007-2009

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2009

    Cote

    1813W/3

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    2009

    Date

    2009

    Cote

    1984W/42-1984W/45

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2009

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  39. Résultat n°39

    Listes des élèves.

    Date

    1976-2009

    Cote

    1817 W 113

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Listes des élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  40. Résultat n°40

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

    Date

    2009

    Cote

    1768W/14

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2009

    Cote

    1817 W 120

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  42. Résultat n°42

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 119

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  43. Résultat n°43

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    GRI-GUG

    Date

    1977-2008

    Cote

    1817 W 48

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • GRI-GUG

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  45. Résultat n°45

    Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1847W/2-1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

    Date

    1930-2008

    Cote

    1813W/10

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.

    Date

    1978-2008

    Cote

    1777W/18

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Groupe de travail paritaire départemental des collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    1768W/13

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1768W/12

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Fiches de renseignement des élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 115

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches de renseignement des élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  53. Résultat n°53

    Diplôme National du Brevet des collèges : listes des élèves admis et non admis, statistiques, sujets des épreuves.

    Date

    1984-2008

    Cote

    1817 W 137

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Diplôme National du Brevet des collèges : listes des...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  54. Résultat n°54

    Cahiers de texte des classes de 5eme, 4eme et 3eme (à titre d’échantillonnage).

    Date

    2005-2008

    Cote

    1817 W 126

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • 1817 W 122-126 Productions pédagogiques 1999-2008
    • Cahiers de texte des classes de 5eme, 4eme et 3eme...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  55. Résultat n°55

    Listing des bourses et liste de reconduction.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1847W/1

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Listing des bourses et liste de reconduction.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    2008

    Date

    2008

    Cote

    1984W/38-1984W/41

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2008

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  57. Résultat n°57

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2008

    Cote

    1813W/2

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.

    Date

    1986-2008

    Cote

    1777W/17

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission départementale de l'Education Nationale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    2007

    Date

    2007

    Cote

    1984W/35-1984W/37

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2007

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  61. Résultat n°61

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    CREV-CZAP

    Date

    1972-2007

    Cote

    1817 W 27

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • CREV-CZAP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  63. Résultat n°63

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2007

    Cote

    1768W/11

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1813W/1

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    LEC-LEP

    Date

    1977-2007

    Cote

    1817 W 62

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • LEC-LEP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  66. Résultat n°66

    Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2007

    Cote

    1770W28-34

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bulletins départementaux de l'Inspection académique...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Conseils d’administration : procès-verbaux.

    Date

    1985-2007

    Cote

    1817 W 142

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Fonctionnement des conseils
    • Conseils d’administration : procès-verbaux.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  68. Résultat n°68

    SEG-SIN

    Date

    1978-2007

    Cote

    1817 W 97

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • SEG-SIN

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  69. Résultat n°69

    Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Date

    1975-2007

    Cote

    1770W22-23

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Conseils d’administration : charte, règlement intérieur, organigrammes, listes des électeurs, listes des candidats, avis, actes, résultats des élections, extraits des délibérations du conseil d’administration, rapports annuels, bilan, compte-rendu de la commission permanente, correspondance.

    Date

    1986-2007

    Cote

    1817 W 143

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Fonctionnement des conseils
    • Conseils d’administration : charte, règlement intérieur,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  71. Résultat n°71

    Statistiques.

    Date

    1954-2007

    Cote

    1770W24-26

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Statistiques.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    JEA-JEU

    Date

    1980-2007

    Cote

    1817 W 55

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • JEA-JEU

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  73. Résultat n°73

    Bourses nationales d’études : circulaire, listes des élèves boursiers.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1817 W 154

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • SANTE ET AIDE SOCIALE
    • Aide sociale
    • Bourses nationales d’études : circulaire, listes des...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  74. Résultat n°74

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    MAA-MAR

    Date

    1972-2006

    Cote

    1817 W 66

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • MAA-MAR

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  77. Résultat n°77

    VOG-VUJ

    Date

    1978-2006

    Cote

    1817 W 109

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • VOG-VUJ

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  78. Résultat n°78

    PEP-PET

    Date

    1981-2006

    Cote

    1817 W 81

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • PEP-PET

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  79. Résultat n°79

    Association sportive : statuts, convention, organigrammes, enquêtes, dossiers de demandes de subvention, dossiers d’organisation des activités, comptes-rendus, bilans d’activités sportives.

    Date

    1977-2006

    Cote

    1817 W 136

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Association sportive : statuts, convention, organigrammes,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  80. Résultat n°80

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort