élection - Recherche

1
Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
- Coupures de presse.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
2
Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Cote

3 M 77
- Contexte : 3 M - Elections
- Troisième République
- Elections sénatoriales
- Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
- Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
3
Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Conseil de Prud’hommes.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
4
Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

1874-1884

Cote

3 M 162*
- Contexte : 3 M - Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
5
Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

Date

1900

Cote

3 M 83
- Contexte : 3 M - Elections
- Troisième République
- Elections sénatoriales
- Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
6
Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1858

Cote

3 M 34
- Contexte : 3 M - Elections
- Second Empire
- Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
- Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
7
Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
8
Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 5
- Contexte : 3 M - Elections
- Consulat, Premier Empire
- Elections cantonales
- Conseil général : nomination et révocation des membres.
9
Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159
- Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
- Elections cantonales : PV.
Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections
10
Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

Date

1849-1850

Cote

3 M 19
- Contexte : 3 M - Elections
- Seconde République
- Listes électorales
- Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
11
Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

Cote

3 M 43
- Contexte : 3 M - Elections
- Second Empire
- Elections municipales
- Elections municipales.
- Dossiers par communes.
- Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
12
Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
- Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
13
Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Recours Tribunal Administratif.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
14
Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

Date

1870

Cote

3 M 27
- Contexte : 3 M - Elections
- Second Empire
- Plébiscite
- Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
15
Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15
- Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...
- Élections départementales (2015) ; élections de la...
- Elections départementales : listes d'émargement pour...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale
16
Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections des Maires de la Commission départementale...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
17
Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
- Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
18
Angeot - Montreux-Château.

Cote

3 M 24
- Contexte : 3 M - Elections
- Seconde République
- Elections municipales
- Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
- Dossiers par commune.
- Angeot - Montreux-Château.
19
Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

Date

1852

Cote

3 M 22
- Contexte : 3 M - Elections
- Seconde République
- Conseil d'arrondissement
- Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
20
Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections européennes
- Élections à l’assemblée des communautés européennes...
- Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Résultats de la recherche

Coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Elections cantonales : PV.

Date

Cote

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

Producteur :

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Recours Tribunal Administratif.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

Date

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

Cote

Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

Producteur :

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Angeot - Montreux-Château.

Cote

Contexte : 3 M - Elections

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

Date