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346 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    3 M 6

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
  2. Résultat n°2

    Conseil général : nomination et révocation des membres.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 5

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections cantonales
    • Conseil général : nomination et révocation des membres.
  3. Résultat n°3

    Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3 M 1

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
  4. Résultat n°4

    1810

    Cote

    3 M 4

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1810
  5. Résultat n°5

    Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.

    Date

    1805-1815

    Cote

    3 M 7

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
  6. Résultat n°6

    1805-1810

    Cote

    3 M 3

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1805-1810
  7. Résultat n°7

    Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.

    Date

    1806-1819

    Cote

    3 M 10

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
  8. Résultat n°8

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.

    Date

    1810

    Cote

    3 M 2

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
  10. Résultat n°10

    Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.

    Date

    1815-1816

    Cote

    3 M 8

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
  11. Résultat n°11

    Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).

    Cote

    3 M 11

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
  12. Résultat n°12

    Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).

    Cote

    3 M 12

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
  13. Résultat n°13

    Conseil général : correspondance du préfet.

    Date

    1815-1819

    Cote

    3 M 9

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général : correspondance du préfet.
  14. Résultat n°14

    Dossiers par commune.

    Date

    1830-1847

    Cote

    3 M 16

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers par commune.
  15. Résultat n°15

    Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

    Date

    1831-1871

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Maires et adjoints : instructions, circulaires.

    Date

    1831-1846

    Cote

    3 M 14

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
  17. Résultat n°17

    Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).

    Cote

    3 M 15

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
  18. Résultat n°18

    Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).

    Date

    1833-1845

    Cote

    3 M 13

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
  19. Résultat n°19

    Généralités : instructions, circulaires.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Généralités
    • Généralités : instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Angeot - Montreux-Château.

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Angeot - Montreux-Château.