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346 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 39

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Élections municipales de Delle et de la commune associée de Joncherey du 6 janvier 1980 : instructions, arrêté et notes préfectorales, tableau du conseil municipal, listes des candidats, rapports, notes des renseignements généraux, tracts, affiches, résultats de l’élection complémentaire de Delle du 12 et 19 mars 1978, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1462 W 71

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales de Delle et de la commune associée...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  5. Résultat n°5

    Élections municipales complémentaires à Belfort des 23 et 30 août 1964 : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, professions de foi, notes, statistiques de la participation, résultats, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 62

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales complémentaires à Belfort des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  6. Résultat n°6

    Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1462 W 47

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  7. Résultat n°7

    Élections cantonales des cantons de Belfort-centre, Belfort-est, Belfort-ouest, Belfort-nord, Châtenois-les-Forges, Danjoutin et Valdoie des 24 septembre et 1er octobre 1967 : instructions ministérielles, résultats partiels et définitifs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, statistiques de la participation, rapports, listes des candidats, liste des électeurs de Belfort rattachés aux nouveaux cantons, notes des renseignements généraux, télégrammes, tracts, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 46

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  8. Résultat n°8

    Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort des 20 et 27 mars 1966 : décret, notes préfectorales, résultats, rapports, notes des renseignements généraux, professions de foi, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 45

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  9. Résultat n°9

    Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15 mars 1964 : instructions ministérielles, résultats des 1er et 2ème tours, liste des conseillers généraux, carte, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapports, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 44

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  10. Résultat n°10

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 17 et 24 février 1963 : instructions ministérielles, résultats, télégrammes, rapports, notes des renseignements généraux, listes de candidatures, professions de foi, correspondance.

    Date

    1963

    Cote

    1462 W 43

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 42

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  12. Résultat n°12

    Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1462 W 41

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1462 W 40

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

    Date

    1871, 1964-1970

    Cote

    1462 W 39

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1462 W 38

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1962, 1971

    Cote

    1462 W 36

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 35

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19

    Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapports, déclarations de candidature, résultats des 1er et 2ème tour par commune, canton, circonscription législative et pour le département, cartes, statistiques de la participation, notes de service, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, résultats des scrutins précédents, professions de foi, télégrammes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 23

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  20. Résultat n°20

    Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 : instructions et notes ministérielles, notes des renseignements généraux, instructions préfectorales, résultats des 1er et 2ème tour, par commune, canton, circonscription législative et pour le département, rapports, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, déclarations des candidatures, notes, professions de foi, tracts, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 22

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet