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346 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.

Date

an VIII-1813

Cote

3 M 6

Résultat n°2

Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 5

Résultat n°3

Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).

Date

an X-1813

Cote

3 M 1

Résultat n°4

1810

Date

-

Cote

3 M 4

Résultat n°5

Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.

Date

1805-1815

Cote

3 M 7

Résultat n°6

1805-1810

Date

-

Cote

3 M 3

Résultat n°7

Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.

Date

1806-1819

Cote

3 M 10

Résultat n°8

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°9

Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.

Date

1810

Cote

3 M 2

Résultat n°10

Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.

Date

1815-1816

Cote

3 M 8

Résultat n°11

Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).

Date

-

Cote

3 M 11

Résultat n°12

Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).

Date

-

Cote

3 M 12

Résultat n°13

Conseil général : correspondance du préfet.

Date

1815-1819

Cote

3 M 9

Résultat n°14

Dossiers par commune.

Date

1830-1847

Cote

3 M 16

Résultat n°15

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

Date

1831-1871

Cote

3 M 17

Résultat n°16

Maires et adjoints : instructions, circulaires.

Date

1831-1846

Cote

3 M 14

Résultat n°17

Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).

Date

-

Cote

3 M 15

Résultat n°18

Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).

Date

1833-1845

Cote

3 M 13

Résultat n°19

Généralités : instructions, circulaires.

Date

1841-1852

Cote

3 M 18

Résultat n°20

Angeot - Montreux-Château.

Date

-

Cote

3 M 24

Résultat n°21

Dossiers intéressant plusieurs communes.

Date

-

Cote

3 M 23

Résultat n°22

Napoléon Bardy (1804-1884).

Date

1848

Cote

5 Fi 134

Résultat n°23

Offemont - Vourvenans.

Date

-

Cote

3 M 25

Résultat n°24

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

Date

1849-1850

Cote

3 M 19

Résultat n°25

Juvénal Viellard (1803-1886).

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 97

Résultat n°26

Elections législatives de 1850 : dépouillement par canton et commune.

Date

1850

Cote

3 M 21

Résultat n°27

Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte.

Date

1851

Cote

3 M 20

Résultat n°28

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

Date

1852

Cote

3 M 22

Résultat n°29

Instructions, 1852-1869.

Date

-

Cote

3 M 41

Résultat n°30

Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.

Date

-

Cote

3 M 42

Résultat n°31

Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.

Date

1852-1871

Cote

3 M 48

Résultat n°32

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

Date

-

Cote

3 M 43

Résultat n°33

Bourogne - Evette.

Date

-

Cote

3 M 44

Résultat n°34

Faverois - Méziré.

Date

-

Cote

3 M 45

Résultat n°35

Sermamagny - Vourvenans.

Date

-

Cote

3 M 47

Résultat n°36

Montbouton - Salbert.

Date

-

Cote

3 M 46

Résultat n°37

Elections de 1854 : résultats des votes.

Date

1854

Cote

3 M 33

Résultat n°38

Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de Jules Migeon) : appels du préfet du Haut-Rhin en faveur des candidats officiels.

Date

1857

Cote

3 M 28

Résultat n°39

Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile Keller), annulation de l'élection de Jules Migeon ; instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.

Date

1857-1859

Cote

3 M 29

Résultat n°40

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1858

Cote

3 M 34

Résultat n°41

Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).

Date

1858-1870

Cote

3 M 26

Résultat n°42

Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile Keller.

Date

1859

Cote

3 M 30

Résultat n°43

Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1861

Cote

3 M 35

Résultat n°44

Elections de 1862 : correspondance.

Date

1862

Cote

3 M 36

Résultat n°45

Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes, serments des candidats.

Date

1863

Cote

3 M 31

Résultat n°46

Elections de 1864 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1864

Cote

3 M 37

Résultat n°47

Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

Date

1865

Cote

5 Fi 139

Résultat n°48

Elections municipales de 1874 : instructions, liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, résultats statistiques (1874-1876), listes des municipalités (1865-1875).

Date

1865-1875

Cote

3 M 126

Résultat n°49

Elections de 1867 : instructions, correspondance, résultats.

Date

1867

Cote

3 M 38

Résultat n°50

Elections de 1868 (remplacement de M. Lang) : correspondance.

Date

1868

Cote

3 M 39

Résultat n°51

Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1869

Cote

3 M 32

Résultat n°52

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

Date

1870

Cote

3 M 27

Résultat n°53

Elections de 1870 : instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.

Date

1870

Cote

3 M 40

Résultat n°54

Elections municipales de 1871 : instructions, procès-verbaux d'élection et d'installation, listes des élus.

Date

1871

Cote

3 M 124

Résultat n°55

Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

Date

1871, 1964-1970

Cote

1462 W 39

Résultat n°56

Election législative de 1871 (élu : Emile Keller) : instructions, liste d'émargement, vote des militaires, résultats.

Date

1871

Cote

3 M 90

Résultat n°57

Elections municipales complémentaires, (démissions, décès de maires, adjoints et conseillers) : dossiers par commune.

Date

1872-1873

Cote

3 M 125

Résultat n°58

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

1874-1884

Cote

3 M 162*

Résultat n°59

Communes de G à V.

Date

-

Cote

3 M 128

Résultat n°60

Elections cantonales de 1874, cantons de Belfort et Delle : procès-verbal d'élection.

Date

1874

Cote

3 M 104

Résultat n°61

Communes de A à F.

Date

-

Cote

3 M 127

Résultat n°62

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Date

-

Cote

3 M 77

Résultat n°63

Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).

Date

-

Cote

3 M 78

Résultat n°64

1875

Date

-

Cote

3 M 56

Résultat n°65

1910

Date

-

Cote

3 M 63

Résultat n°66

1919

Date

-

Cote

3 M 65

Résultat n°67

Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).

Date

-

Cote

3 M 79

Résultat n°68

Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.

Date

1875

Cote

3 M 129

Résultat n°69

1934

Date

-

Cote

3 M 70

Résultat n°70

1905

Date

-

Cote

3 M 62

Résultat n°71

1890

Date

-

Cote

3 M 59

Résultat n°72

1914

Date

-

Cote

3 M 64

Résultat n°73

1920

Date

-

Cote

3 M 66

Résultat n°74

1930

Date

-

Cote

3 M 67

Résultat n°75

1935

Date

-

Cote

3 M 71

Résultat n°76

1895

Date

-

Cote

3 M 60

Résultat n°77

1880

Date

-

Cote

3 M 57

Résultat n°78

1936

Date

-

Cote

3 M 72

Résultat n°79

1932

Date

-

Cote

3 M 69

Résultat n°80

1900

Date

-

Cote

3 M 61