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346 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Motions communales.

Date

2009-2019

Cote

1969W/22-1969W/23

Résultat n°2

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Résultat n°3

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

Résultat n°4

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

Résultat n°5

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

Résultat n°6

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

Date

2015

Cote

1855W/16-1855W/19

Résultat n°7

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°8

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

Date

2015

Cote

1846W/1-1846W/17

Résultat n°9

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

Date

2015

Cote

1988W/1-1988W/4

Résultat n°10

Elections municipales ; Elections sénatoriales.

Date

2005-2014

Cote

1969W/1-1969W/17

Résultat n°11

Elections professionnelles.

Date

1995-2013

Cote

1969W18-1969W19

Résultat n°12

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°13

Elections : listes d’émargement élections européennes.

Date

2009

Cote

1632 W 29-35

Résultat n°14

Elections : procès-verbaux des communes.

Date

1994-2009

Cote

1632 W 1-28

Résultat n°15

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

Date

2006-2008

Cote

1855W/20-1855W/21

Résultat n°16

Dons et legs.

Date

1990 - 1997

Cote

1425 W 1-4

Résultat n°17

Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1997

Cote

1632 W 47-50

Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

Date

1986 - 1996

Cote

1425 W 64

Résultat n°19

Bureaux de vote : arrêtés.

Date

1990 - 1996

Cote

1425 W 63

Résultat n°20

Elections présidentielles : dépenses.

Date

1995

Cote

1632 W 45-46

Résultat n°21

Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1995

Cote

1632 W 40-44

Résultat n°22

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

Date

1989 - 1994

Cote

1425 W 206-212

Résultat n°23

Elections cantonales : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1994

Cote

1632 W 36-38

Résultat n°24

M.S.A. : candidatures, listes électorales.

Date

1994

Cote

1425 W 87

Résultat n°25

Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1994

Cote

1632 W 39

Résultat n°26

Révision listes électorales politiques.

Date

1987 - 1993

Cote

1425 W 220-222

Résultat n°27

Elections législatives : PV.

Date

1993

Cote

1425 W 235-237

Résultat n°28

Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

Date

1993

Cote

1425 W 229-230

Résultat n°29

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

Date

1992-1993

Cote

1425 W 19

Résultat n°30

Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.

Date

1991 - 1993

Cote

1425 W 33-52

Résultat n°31

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

Date

1992

Cote

1425 W 91-97

Résultat n°32

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

Résultat n°33

Elections régionales : PV.

Date

1992

Cote

1425 W 223-224

Résultat n°34

Elections cantonales.

Date

1992

Cote

1425 W 225-228

Résultat n°35

Elections municipales partielles.

Date

1989 - 1992

Cote

1425 W 213

Résultat n°36

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

Date

1992

Cote

1425 W 12

Résultat n°37

Référendum.

Date

1992

Cote

1425 W 234

Résultat n°38

Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes d’émargement, candidatures.

Date

1991

Cote

1425 W 13-18

Résultat n°39

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

Date

1973-1991

Cote

1462 W 40

Résultat n°40

Elections législatives partielles : comptes de campagne.

Date

1991

Cote

1425 W 218-219

Résultat n°41

Elections législatives partielles : PV.

Date

1991

Cote

1425 W 232-233

Résultat n°42

Listes électorales politiques.

Date

1985 - 1990

Cote

1425 W 170-186

Résultat n°43

Elections cantonales partielles.

Date

1990

Cote

1425 W 231

Résultat n°44

Elections européennes : PV.

Date

1989

Cote

1425 W 214-215

Résultat n°45

Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

Date

1989

Cote

1425 W 70-74

Résultat n°46

Elections sénatoriales.

Date

1989

Cote

1425 W 216-217

Résultat n°47

Mutualité sociale agricole : listes électorales, scrutins.

Date

1989

Cote

1425 W 68-69

Résultat n°48

Election Chambre des métiers : listes électorales, candidatures, résultats, commission d’organisation.

Date

1989, 1992

Cote

1425 W 53-59

Résultat n°49

Elections municipales.

Date

1983 - 1988

Cote

1425 W 160-166

Résultat n°50

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

Résultat n°51

Référendum : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 204-205

Résultat n°52

Elections cantonales : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 201-203

Résultat n°53

Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1988

Cote

1462 W 3

Résultat n°54

Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes électorales, candidatures, PV des mairies, recensement des votes.

Date

1988, 1992

Cote

1425 W 6-11

Résultat n°55

Election présidentielle : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 194-197

Résultat n°56

Elections législatives : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 198-200

Résultat n°57

Tribunal de Commerce : scrutins.

Date

1987, 1995, 1993, 1991

Cote

1425 W 62

Résultat n°58

Elections Prud’homales : listes électorales.

Date

1987

Cote

1425 W 75-86

Résultat n°59

Elections cantonales partielles.

Date

1987

Cote

1425 W 194

Résultat n°60

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Résultat n°61

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

Résultat n°62

Elections législatives : PV.

Date

1986

Cote

1425 W 190-191

Résultat n°63

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

Résultat n°64

Elections régionales : PV.

Date

1986

Cote

1425 W 192-193

Résultat n°65

Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1983-1986

Cote

1462 W 1

Résultat n°66

Révision des listes électorales.

Date

1984 - 1986

Cote

1425 W 142

Résultat n°67

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : listes électorales scrutins.

Date

1986

Cote

1425 W 66-67

Résultat n°68

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

Résultat n°69

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

Résultat n°70

Listes électorales politiques.

Date

1965 - 1985

Cote

1425 W 117-141

Résultat n°71

Elections cantonales.

Date

1985

Cote

1425 W 187-189

Résultat n°72

Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

Date

1964-1985

Cote

1462 W 38

Résultat n°73

Organisation : instructions ministérielles et préfectorale, arrêtés préfectoral et municipal, prévisions, professions de foi, déclaration de candidature, fiches d’analyses pré-électorales par canton, notes de service, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1982-1985

Cote

59

Résultat n°74

Suivi politique : notes des renseignements généraux, rapports, résultats des scrutins précédents, correspondance.

Date

1979-1985

Cote

60

Résultat n°75

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

Date

1985, 1991

Cote

1425 W 61

Résultat n°76

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20

Résultat n°77

Elections européennes : PV.

Date

1984

Cote

1425 W 167-168

Résultat n°78

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.

Date

1982-1984

Cote

19

Résultat n°79

Organisation et suivi politique : instructions, arrêtés préfectoraux, prévisions, rapport sur le déroulement des élections, notes des renseignements généraux, listes des candidatures, notes de service, professions de foi, coupures de presse.

Date

1981-1984

Cote

56

Résultat n°80

Dossier généraux : instructions ministérielles, rapports sur les élections, notes des renseignements généraux, dossier de contentieux entre candidats, tracts, professions de foi, télégrammes, coupures de presse.

Date

1983

Cote

73