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346 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.

Date

an VIII-1813

Cote

3 M 6

Résultat n°2

Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 5

Résultat n°3

Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).

Date

an X-1813

Cote

3 M 1

Résultat n°4

1810

Date

-

Cote

3 M 4

Résultat n°5

Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.

Date

1805-1815

Cote

3 M 7

Résultat n°6

1805-1810

Date

-

Cote

3 M 3

Résultat n°7

Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.

Date

1806-1819

Cote

3 M 10

Résultat n°8

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°9

Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.

Date

1810

Cote

3 M 2

Résultat n°10

Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.

Date

1815-1816

Cote

3 M 8

Résultat n°11

Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).

Date

-

Cote

3 M 11

Résultat n°12

Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).

Date

-

Cote

3 M 12

Résultat n°13

Conseil général : correspondance du préfet.

Date

1815-1819

Cote

3 M 9

Résultat n°14

Dossiers par commune.

Date

1830-1847

Cote

3 M 16

Résultat n°15

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

Date

1831-1871

Cote

3 M 17

Résultat n°16

Maires et adjoints : instructions, circulaires.

Date

1831-1846

Cote

3 M 14

Résultat n°17

Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).

Date

-

Cote

3 M 15

Résultat n°18

Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).

Date

1833-1845

Cote

3 M 13

Résultat n°19

Généralités : instructions, circulaires.

Date

1841-1852

Cote

3 M 18

Résultat n°20

Angeot - Montreux-Château.

Date

-

Cote

3 M 24