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346 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Motions communales.

Date

2009-2019

Cote

1969W/22-1969W/23

Résultat n°2

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Résultat n°3

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

Résultat n°4

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

Résultat n°5

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

Résultat n°6

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

Date

2015

Cote

1855W/16-1855W/19

Résultat n°7

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°8

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

Date

2015

Cote

1846W/1-1846W/17

Résultat n°9

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

Date

2015

Cote

1988W/1-1988W/4

Résultat n°10

Elections municipales ; Elections sénatoriales.

Date

2005-2014

Cote

1969W/1-1969W/17

Résultat n°11

Elections professionnelles.

Date

1995-2013

Cote

1969W18-1969W19

Résultat n°12

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°13

Elections : listes d’émargement élections européennes.

Date

2009

Cote

1632 W 29-35

Résultat n°14

Elections : procès-verbaux des communes.

Date

1994-2009

Cote

1632 W 1-28

Résultat n°15

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

Date

2006-2008

Cote

1855W/20-1855W/21

Résultat n°16

Dons et legs.

Date

1990 - 1997

Cote

1425 W 1-4

Résultat n°17

Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1997

Cote

1632 W 47-50

Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

Date

1986 - 1996

Cote

1425 W 64

Résultat n°19

Bureaux de vote : arrêtés.

Date

1990 - 1996

Cote

1425 W 63

Résultat n°20

Elections présidentielles : dépenses.

Date

1995

Cote

1632 W 45-46