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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Coupures de presse.
Cote
28
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Coupures de presse.
Résultat n°2

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°3

Elections Conseil de Prud’hommes.
Cote
1260 W 31-46
 Date
1939, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil de Prud’hommes.
Résultat n°4

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.
Cote
3 M 162*
 Date
1874-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°5

Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.
Cote
3 M 83
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
Résultat n°6

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 34
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.
Cote
1260 W 52
 Date
1967, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°8

Conseil général : nomination et révocation des membres.
Cote
3 M 5
 Date
an IX-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°9

Elections cantonales : PV.
Cote
1425 W 158-159
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
Résultat n°10

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).
Cote
3 M 19
 Date
1849-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Listes électorales
  • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
Résultat n°11

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Cote
3 M 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°12

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.
Cote
61
 Date
1962-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Résultat n°13

Recours Tribunal Administratif.
Cote
1260 W 54-57
 Date
1978, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Recours Tribunal Administratif.
Résultat n°14

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.
Cote
3 M 27
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Plébiscite
  • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
Résultat n°15

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°16

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.
Cote
1260 W 51
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°17

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.
Cote
26
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Résultat n°18

Angeot - Montreux-Château.
Cote
3 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.
Résultat n°19

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Cote
3 M 22
 Date
1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Résultat n°20

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.
Cote
20
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...