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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.
Cote
3 M 6
 Date
an VIII-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
Résultat n°2

Conseil général : nomination et révocation des membres.
Cote
3 M 5
 Date
an IX-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°3

Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).
Cote
3 M 1
 Date
an X-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
Résultat n°4

1810
Cote
3 M 4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1810
Résultat n°5

Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.
Cote
3 M 7
 Date
1805-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
Résultat n°6

1805-1810
Cote
3 M 3
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1805-1810
Résultat n°7

Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.
Cote
3 M 10
 Date
1806-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
Résultat n°8

Elections Tribunal de Commerce.
Cote
1260 W 47
 Date
1807, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Tribunal de Commerce.
Résultat n°9

Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.
Cote
3 M 2
 Date
1810
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
Résultat n°10

Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.
Cote
3 M 8
 Date
1815-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
Résultat n°11

Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).
Cote
3 M 11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
Résultat n°12

Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).
Cote
3 M 12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
Résultat n°13

Conseil général : correspondance du préfet.
Cote
3 M 9
 Date
1815-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général : correspondance du préfet.
Résultat n°14

Dossiers par commune.
Cote
3 M 16
 Date
1830-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers par commune.
Résultat n°15

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.
Cote
3 M 17
 Date
1831-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
Résultat n°16

Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Cote
3 M 14
 Date
1831-1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Résultat n°17

Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Cote
3 M 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Résultat n°18

Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).
Cote
3 M 13
 Date
1833-1845
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
Résultat n°19

Généralités : instructions, circulaires.
Cote
3 M 18
 Date
1841-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Généralités
  • Généralités : instructions, circulaires.
Résultat n°20

Angeot - Montreux-Château.
Cote
3 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.