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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1969W/24
Date
1959-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
2
Cote
1969W/21
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
3
Cote
1632 W 39
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...
4
Cote
1462 W 71
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales de Delle et de la commune associée...
5
Cote
1462 W 62
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales complémentaires à Belfort des...
6
Cote
1462 W 47
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
7
Cote
1462 W 46
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
8
Cote
1462 W 45
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...
9
Cote
1462 W 44
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...
10
Cote
1462 W 43
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Delle...
11
Cote
1462 W 42
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Delle...
12
Cote
1462 W 41
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Belfort...
13
Cote
1462 W 40
Date
1973-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...
14
Cote
1462 W 39
Date
1871, 1964-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...
15
Cote
1462 W 38
Date
1964-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...
16
Cote
1462 W 37
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...
17
Cote
1462 W 36
Date
1962, 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...
18
Cote
1462 W 35
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...
19
Cote
1462 W 23
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires...
20
Cote
1462 W 22
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...