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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1969W/24
Date
1959-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°2
Cote
1969W/21
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°3
Cote
1632 W 39
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°4
Cote
1462 W 71
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales de Delle et de la commune associée...
Résultat n°5
Cote
1462 W 62
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales complémentaires à Belfort des...
Résultat n°6
Cote
1462 W 47
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
Résultat n°7
Cote
1462 W 46
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
Résultat n°8
Cote
1462 W 45
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...
Résultat n°9
Cote
1462 W 44
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...
Résultat n°10
Cote
1462 W 43
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Delle...
Résultat n°11
Cote
1462 W 42
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Delle...
Résultat n°12
Cote
1462 W 41
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales partielles du canton de Belfort...
Résultat n°13
Cote
1462 W 40
Date
1973-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...
Résultat n°14
Cote
1462 W 39
Date
1871, 1964-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...
Résultat n°15
Cote
1462 W 38
Date
1964-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...
Résultat n°16
Cote
1462 W 37
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...
Résultat n°17
Cote
1462 W 36
Date
1962, 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...
Résultat n°18
Cote
1462 W 35
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...
Résultat n°19
Cote
1462 W 23
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires...
Résultat n°20
Cote
1462 W 22
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...
Résultat n°21
Cote
1462 W 21
Date
1955-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Résultat n°22
Cote
1462 W 18
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
Résultat n°23
Cote
1462 W 11
Date
1961-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections présidentielles
  • Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...
Résultat n°24
Cote
1462 W 10
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections présidentielles
  • Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965...
Résultat n°25
Cote
1462 W 9
Date
1958-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles...
Résultat n°26
Cote
1462 W 8
Date
1962-1969, 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles,...
Résultat n°27
Cote
1462 W 7
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...
Résultat n°28
Cote
1462 W 6
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...
Résultat n°29
Cote
1462 W 5
Date
1960-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles,...
Résultat n°30
Cote
1462 W 4
Date
1951-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...
Résultat n°31
Cote
1462 W 3
Date
1965-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Résultats électoraux des élections présidentielles....
Résultat n°32
Cote
1462 W 2
Date
1947, 1951-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Résultats électoraux des référendums et des élections...
Résultat n°33
Cote
1462 W 1
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Désignation des délégués de l’administration pour la...
Résultat n°34
Cote
1425 W 234
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum.
Résultat n°35
Cote
1425 W 231
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales partielles.
Résultat n°36
Cote
1425 W 213
Date
1989 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales partielles.
Résultat n°37
Cote
1425 W 194
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales partielles.
Résultat n°38
Cote
1425 W 169
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales partielles.
Résultat n°39
Cote
1425 W 142
Date
1984 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision des listes électorales.
Résultat n°40
Cote
1425 W 112
Date
1968 - 1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales partielles.
Résultat n°41
Cote
1425 W 87
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Résultat n°42
Cote
1425 W 65
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Résultat n°43
Cote
1425 W 64
Date
1986 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Résultat n°44
Cote
1425 W 63
Date
1990 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Bureaux de vote : arrêtés.
Résultat n°45
Cote
1425 W 62
Date
1987, 1995, 1993, 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal de Commerce : scrutins.
Résultat n°46
Cote
1425 W 61
Date
1985, 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...
Résultat n°47
Cote
1425 W 60
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...
Résultat n°48
Cote
1425 W 20
Date
1982, 1991, 1988, 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...
Résultat n°49
Cote
1425 W 19
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Centre Régional de la Propriété forestière...
Résultat n°50
Cote
1425 W 12
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Résultat n°51
Cote
1425 W 5
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum du 20/09/1992.
Résultat n°52
Cote
1260 W 58
Date
1979, 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Biens vacants et sans maîtres.
Résultat n°53
Cote
1260 W 53
Date
1971, 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Représentants des communes et du Conseil...
Résultat n°54
Cote
1260 W 52
Date
1967, 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°55
Cote
1260 W 51
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°56
Cote
1260 W 50
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...
Résultat n°57
Cote
1260 W 49
Date
1977, 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité...
Résultat n°58
Cote
1260 W 48
Date
1970, 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...
Résultat n°59
Cote
1260 W 47
Date
1807, 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Tribunal de Commerce.
Résultat n°60
Cote
1260 W 30
Date
1972, 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Fédération départementale des associations...
Résultat n°61
Cote
3 M 165
Date
1884-1900
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints, mutations survenues dans les communes...
Résultat n°62
Cote
3 M 164*
Date
1892-1900
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°63
Cote
3 M 163*
Date
1876-1936
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des maires et adjoints du Territoire...
Résultat n°64
Cote
3 M 162*
Date
1874-1884
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°65
Cote
3 M 161
Date
1936-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°66
Cote
3 M 160
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1935.
  • Procès-verbaux des opérations et d'installation, contestations...
Résultat n°67
Cote
3 M 159
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1935.
  • Instructions, professions de foi, correspondance, télégrammes...
Résultat n°68
Cote
3 M 158
Date
1932
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Liste des conseillers municipaux (avec âge, profession,...
Résultat n°69
Cote
3 M 157
Date
1929-1934
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaire ; décès, démission...
Résultat n°70
Cote
3 M 156
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1929.
  • Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation...
Résultat n°71
Cote
3 M 155
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1929.
  • Instructions, affichage électoral, création d'un cinquième...
Résultat n°72
Cote
3 M 154
Date
1925-1927
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°73
Cote
3 M 153
Date
1925
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1925 : instructions, statistiques,...
Résultat n°74
Cote
3 M 152
Date
1920-1924
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°75
Cote
3 M 151
Date
1919
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1919 : appartenance des conseils...
Résultat n°76
Cote
3 M 150
Date
1909-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°77
Cote
3 M 149
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1908.
  • Contestations : communes d'Auxelles-Haut, Bourogne,...
Résultat n°78
Cote
3 M 148
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1908.
  • Affiches, procès-verbaux des opérations et d'installation...
Résultat n°79
Cote
3 M 147
Date
1904-1907
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°80
Cote
3 M 146
Date
1904
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1904 : procès-verbaux des...