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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
28
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Coupures de presse.
Résultat n°2
Cote
3 M 77
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1260 W 31-46
Date
1939, 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil de Prud’hommes.
Résultat n°4
Cote
3 M 162*
Date
1874-1884
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°5
Cote
3 M 83
Date
1900
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
Résultat n°6
Cote
3 M 34
Date
1858
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°7
Cote
1260 W 52
Date
1967, 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°8
Cote
3 M 5
Date
an IX-1813
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°9
Cote
1425 W 158-159
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
Résultat n°10
Cote
3 M 19
Date
1849-1850
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Listes électorales
  • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
Résultat n°11
Cote
3 M 43
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°12
Cote
61
Date
1962-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Résultat n°13
Cote
1260 W 54-57
Date
1978, 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Recours Tribunal Administratif.
Résultat n°14
Cote
3 M 27
Date
1870
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Plébiscite
  • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
Résultat n°15
Cote
1855W/1-1855W/15
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°16
Cote
1260 W 51
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°17
Cote
26
Date
1962-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Résultat n°18
Cote
3 M 24
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.
Résultat n°19
Cote
3 M 22
Date
1852
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Résultat n°20
Cote
20
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
Résultat n°21
Cote
1462 W 37
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...
Résultat n°22
Cote
70
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...
Résultat n°23
Cote
1425 W 160-166
Date
1983 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales.
Résultat n°24
Cote
3 M 55
Date
1880-1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Révision des listes électorales : contentieux, réclamations,...
Résultat n°25
Cote
69
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...
Résultat n°26
Cote
1425 W 206-212
Date
1989 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales : déclarations de candidatures,...
Résultat n°27
Cote
3 M 116
Date
1925
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.
Résultat n°28
Cote
1988W/5-1988W/6
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°29
Cote
3 M 114
Date
1922
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et...
Résultat n°30
Cote
1425 W 150-153
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election présidentielle : PV.
Résultat n°31
Cote
1260 W 53
Date
1971, 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Représentants des communes et du Conseil...
Résultat n°32
Cote
3 M 17
Date
1831-1871
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
Résultat n°33
Cote
3 M 110
Date
1888
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance,...
Résultat n°34
Cote
3 M 115
Date
1923
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine,...
Résultat n°35
Cote
1846W/18-1846W/20
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°36
Cote
1462 W 21
Date
1955-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Résultat n°37
Cote
3 M 78
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal...
Résultat n°38
Cote
33
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
  • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...
Résultat n°39
Cote
5 Fi 97
Date
2e moitié du 19e siècle
Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Estampe
  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Juvénal Viellard (1803-1886).
Résultat n°40
Cote
1425 W 214-215
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections européennes : PV.