élection - Recherche

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1

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

2

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Date

-

Cote

3 M 77

3

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

4

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

1874-1884

Cote

3 M 162*

5

Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

Date

1900

Cote

3 M 83

6

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1858

Cote

3 M 34

7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

8

Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 5

9

Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159

10

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

Date

1849-1850

Cote

3 M 19

11

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

Date

-

Cote

3 M 43

12

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

13

Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57

14

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

Date

1870

Cote

3 M 27

15

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

16

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

17

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26

18

Angeot - Montreux-Château.

Date

-

Cote

3 M 24

19

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

Date

1852

Cote

3 M 22

20

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20

21

Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1980

Cote

1462 W 37

22

Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

Date

1977

Cote

70

23

Elections municipales.

Date

1983 - 1988

Cote

1425 W 160-166

24

Révision des listes électorales : contentieux, réclamations, décisions de justice.

Date

1880-1940

Cote

3 M 55

25

Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

Date

1977

Cote

69

26

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

Date

1989 - 1994

Cote

1425 W 206-212

27

Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.

Date

1925

Cote

3 M 116

28

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

29

Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et Delle : instructions, affichage, procès-verbaux des résultats.

Date

1922

Cote

3 M 114

30

Election présidentielle : PV.

Date

1981

Cote

1425 W 150-153

31

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

32

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

Date

1831-1871

Cote

3 M 17

33

Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance, procès-verbaux.

Date

1888

Cote

3 M 110

34

Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine, Giromagny et Rougemont : instructions, procès-verbaux des résultats.

Date

1923

Cote

3 M 115

35

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

36

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

37

Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).

Date

-

Cote

3 M 78

38

Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1981

Cote

33

39

Juvénal Viellard (1803-1886).

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 97

40

Elections européennes : PV.

Date

1989

Cote

1425 W 214-215

41

Coupures de presse (classement par partis politiques).

Date

1981

Cote

16

42

Généralités : instructions, circulaires.

Date

1841-1852

Cote

3 M 18

43

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

Date

1992

Cote

1425 W 91-97

44

Inéligibilité des fonctionnaires de l'Etat aux conseils généraux, d'arrondissement et municipaux : proposition de loi, correspondance.

Date

1910

Cote

3 M 51

45

Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

Date

1962-1970

Cote

1462 W 47

46

Instructions, 1852-1869.

Date

-

Cote

3 M 41

47

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7

48

1875

Date

-

Cote

3 M 56

49

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

50

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

51

Elections législatives : PV.

Date

1986

Cote

1425 W 190-191

52

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.

Date

1969-1973

Cote

65

53

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

Date

1982, 1991, 1988, 1985

Cote

1425 W 20

54

Révision listes électorales politiques.

Date

1987 - 1993

Cote

1425 W 220-222

55

1910

Date

-

Cote

3 M 63

56

Enregistrement des maires, adjoints et conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

1892-1900

Cote

3 M 164*

57

1919

Date

-

Cote

3 M 65

58

Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats des précédents scrutins, recueil spécial, statistiques de la participation, télégrammes.

Date

1976

Cote

52

59

Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

Date

1909-1914

Cote

3 M 150

60

Elections législatives : PV.

Date

1993

Cote

1425 W 235-237

61

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

62

1810

Date

-

Cote

3 M 4

63

Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).

Date

-

Cote

3 M 79

64

Elections municipales complémentaires (décès, démission de maires, adjoints et conseillers) : instructions, dossiers par commune.

Date

1877

Cote

3 M 131

65

Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).

Date

1858-1870

Cote

3 M 26

66

Elections cantonales de 1880, cantons de Belfort et Delle : instructions, correspondance, procès-verbaux des résultats.

Date

1880

Cote

3 M 107

67

Election législative de 1926 : instructions, affichage, candidatures, rapports de police, correspondance, listes d'émargement, résultats.

Date

1926

Cote

3 M 99

68

Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

Date

1865

Cote

5 Fi 139

69

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

70

Réforme électorale de 1934 (chambre des députés) : instructions, étude.

Date

1934

Cote

3 M 53

71

Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation politique des communes, litiges (1929).

Date

-

Cote

3 M 156

72

Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.

Date

1875

Cote

3 M 129

73

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1963-1965

Cote

63

74

Elections présidentielles : dépenses.

Date

1995

Cote

1632 W 45-46

75

Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements généraux, rapports sur la situation politique, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse.

Date

1975-1976

Cote

51

76

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

77

Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

Date

1989

Cote

1425 W 70-74

78

Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1869

Cote

3 M 32

79

1934

Date

-

Cote

3 M 70

80

Référendum : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 204-205

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