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346 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    3 M 6

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
  2. Résultat n°2

    Conseil général : nomination et révocation des membres.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 5

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections cantonales
    • Conseil général : nomination et révocation des membres.
  3. Résultat n°3

    Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3 M 1

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
  4. Résultat n°4

    1810

    Cote

    3 M 4

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1810
  5. Résultat n°5

    Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.

    Date

    1805-1815

    Cote

    3 M 7

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
  6. Résultat n°6

    1805-1810

    Cote

    3 M 3

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1805-1810
  7. Résultat n°7

    Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.

    Date

    1806-1819

    Cote

    3 M 10

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
  8. Résultat n°8

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.

    Date

    1810

    Cote

    3 M 2

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
  10. Résultat n°10

    Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.

    Date

    1815-1816

    Cote

    3 M 8

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
  11. Résultat n°11

    Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).

    Cote

    3 M 11

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
  12. Résultat n°12

    Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).

    Cote

    3 M 12

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
  13. Résultat n°13

    Conseil général : correspondance du préfet.

    Date

    1815-1819

    Cote

    3 M 9

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général : correspondance du préfet.
  14. Résultat n°14

    Dossiers par commune.

    Date

    1830-1847

    Cote

    3 M 16

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers par commune.
  15. Résultat n°15

    Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

    Date

    1831-1871

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Maires et adjoints : instructions, circulaires.

    Date

    1831-1846

    Cote

    3 M 14

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
  17. Résultat n°17

    Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).

    Cote

    3 M 15

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
  18. Résultat n°18

    Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).

    Date

    1833-1845

    Cote

    3 M 13

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
  19. Résultat n°19

    Généralités : instructions, circulaires.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Généralités
    • Généralités : instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Angeot - Montreux-Château.

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Angeot - Montreux-Château.
  21. Résultat n°21

    Dossiers intéressant plusieurs communes.

    Cote

    3 M 23

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers intéressant plusieurs communes.
  22. Résultat n°22

    Napoléon Bardy (1804-1884).

    Date

    1848

    Cote

    5 Fi 134

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Napoléon Bardy (1804-1884).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Offemont - Vourvenans.

    Cote

    3 M 25

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Offemont - Vourvenans.
  24. Résultat n°24

    Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Listes électorales
    • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
  25. Résultat n°25

    Juvénal Viellard (1803-1886).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 97

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Juvénal Viellard (1803-1886).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Elections législatives de 1850 : dépouillement par canton et commune.

    Date

    1850

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections législatives
    • Elections législatives de 1850 : dépouillement par...
  27. Résultat n°27

    Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 20

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Plébiscite
    • Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en...
  28. Résultat n°28

    Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Instructions, 1852-1869.

    Cote

    3 M 41

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Instructions, 1852-1869.
  30. Résultat n°30

    Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.

    Cote

    3 M 42

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.
  31. Résultat n°31

    Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.

    Date

    1852-1871

    Cote

    3 M 48

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.
  32. Résultat n°32

    Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

    Cote

    3 M 43

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
  33. Résultat n°33

    Bourogne - Evette.

    Cote

    3 M 44

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Bourogne - Evette.
  34. Résultat n°34

    Faverois - Méziré.

    Cote

    3 M 45

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Faverois - Méziré.
  35. Résultat n°35

    Sermamagny - Vourvenans.

    Cote

    3 M 47

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Sermamagny - Vourvenans.
  36. Résultat n°36

    Montbouton - Salbert.

    Cote

    3 M 46

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Montbouton - Salbert.
  37. Résultat n°37

    Elections de 1854 : résultats des votes.

    Date

    1854

    Cote

    3 M 33

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1854 : résultats des votes.
  38. Résultat n°38

    Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de Jules Migeon) : appels du préfet du Haut-Rhin en faveur des candidats officiels.

    Date

    1857

    Cote

    3 M 28

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de...
  39. Résultat n°39

    Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile Keller), annulation de l'élection de Jules Migeon ; instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.

    Date

    1857-1859

    Cote

    3 M 29

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile...
  40. Résultat n°40

    Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1858

    Cote

    3 M 34

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
  41. Résultat n°41

    Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).

    Date

    1858-1870

    Cote

    3 M 26

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes électorales : listes par commune (1858, 1861)...
  42. Résultat n°42

    Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile Keller.

    Date

    1859

    Cote

    3 M 30

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile...
  43. Résultat n°43

    Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1861

    Cote

    3 M 35

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats...
  44. Résultat n°44

    Elections de 1862 : correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    3 M 36

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1862 : correspondance.
  45. Résultat n°45

    Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes, serments des candidats.

    Date

    1863

    Cote

    3 M 31

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Elections de 1864 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1864

    Cote

    3 M 37

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1864 : instructions, correspondance, résultats...
  47. Résultat n°47

    Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Date

    1865

    Cote

    5 Fi 139

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  48. Résultat n°48

    Elections municipales de 1874 : instructions, liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, résultats statistiques (1874-1876), listes des municipalités (1865-1875).

    Date

    1865-1875

    Cote

    3 M 126

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1874 : instructions, liste...
  49. Résultat n°49

    Elections de 1867 : instructions, correspondance, résultats.

    Date

    1867

    Cote

    3 M 38

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1867 : instructions, correspondance, résultats.
  50. Résultat n°50

    Elections de 1868 (remplacement de M. Lang) : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    3 M 39

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1868 (remplacement de M. Lang) : correspondance.
  51. Résultat n°51

    Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1869

    Cote

    3 M 32

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives de mai 1869 : instructions,...
  52. Résultat n°52

    Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

    Date

    1870

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Plébiscite
    • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
  53. Résultat n°53

    Elections de 1870 : instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.

    Date

    1870

    Cote

    3 M 40

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1870 : instructions, correspondance, situation...
  54. Résultat n°54

    Elections municipales de 1871 : instructions, procès-verbaux d'élection et d'installation, listes des élus.

    Date

    1871

    Cote

    3 M 124

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1871 : instructions, procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

    Date

    1871, 1964-1970

    Cote

    1462 W 39

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  56. Résultat n°56

    Election législative de 1871 (élu : Emile Keller) : instructions, liste d'émargement, vote des militaires, résultats.

    Date

    1871

    Cote

    3 M 90

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections législatives
    • Election législative de 1871 (élu : Emile Keller) :...
  57. Résultat n°57

    Elections municipales complémentaires, (démissions, décès de maires, adjoints et conseillers) : dossiers par commune.

    Date

    1872-1873

    Cote

    3 M 125

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires, (démissions,...
  58. Résultat n°58

    Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 M 162*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
  59. Résultat n°59

    Communes de G à V.

    Cote

    3 M 128

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1874 : procès-verbaux des...
    • Communes de G à V.
  60. Résultat n°60

    Elections cantonales de 1874, cantons de Belfort et Delle : procès-verbal d'élection.

    Date

    1874

    Cote

    3 M 104

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1874, cantons de Belfort et...
  61. Résultat n°61

    Communes de A à F.

    Cote

    3 M 127

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1874 : procès-verbaux des...
    • Communes de A à F.
  62. Résultat n°62

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  63. Résultat n°63

    Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).

    Cote

    3 M 78

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal...
  64. Résultat n°64

    1875

    Cote

    3 M 56

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1875
  65. Résultat n°65

    1910

    Cote

    3 M 63

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1910
  66. Résultat n°66

    1919

    Cote

    3 M 65

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1919
  67. Résultat n°67

    Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).

    Cote

    3 M 79

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal...
  68. Résultat n°68

    Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.

    Date

    1875

    Cote

    3 M 129

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires : instructions,...
  69. Résultat n°69

    1934

    Cote

    3 M 70

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1934
  70. Résultat n°70

    1905

    Cote

    3 M 62

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1905
  71. Résultat n°71

    1890

    Cote

    3 M 59

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1890
  72. Résultat n°72

    1914

    Cote

    3 M 64

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1914
  73. Résultat n°73

    1920

    Cote

    3 M 66

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1920
  74. Résultat n°74

    1930

    Cote

    3 M 67

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1930
  75. Résultat n°75

    1935

    Cote

    3 M 71

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1935
  76. Résultat n°76

    1895

    Cote

    3 M 60

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1895
  77. Résultat n°77

    1880

    Cote

    3 M 57

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1880
  78. Résultat n°78

    1936

    Cote

    3 M 72

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1936
  79. Résultat n°79

    1932

    Cote

    3 M 69

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1932
  80. Résultat n°80

    1900

    Cote

    3 M 61

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1900