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  1. Résultat n°1

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 39

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Élections municipales de Delle et de la commune associée de Joncherey du 6 janvier 1980 : instructions, arrêté et notes préfectorales, tableau du conseil municipal, listes des candidats, rapports, notes des renseignements généraux, tracts, affiches, résultats de l’élection complémentaire de Delle du 12 et 19 mars 1978, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1462 W 71

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales de Delle et de la commune associée...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  5. Résultat n°5

    Élections municipales complémentaires à Belfort des 23 et 30 août 1964 : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, professions de foi, notes, statistiques de la participation, résultats, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 62

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales complémentaires à Belfort des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  6. Résultat n°6

    Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1462 W 47

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  7. Résultat n°7

    Élections cantonales des cantons de Belfort-centre, Belfort-est, Belfort-ouest, Belfort-nord, Châtenois-les-Forges, Danjoutin et Valdoie des 24 septembre et 1er octobre 1967 : instructions ministérielles, résultats partiels et définitifs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, statistiques de la participation, rapports, listes des candidats, liste des électeurs de Belfort rattachés aux nouveaux cantons, notes des renseignements généraux, télégrammes, tracts, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 46

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  8. Résultat n°8

    Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort des 20 et 27 mars 1966 : décret, notes préfectorales, résultats, rapports, notes des renseignements généraux, professions de foi, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 45

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  9. Résultat n°9

    Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15 mars 1964 : instructions ministérielles, résultats des 1er et 2ème tours, liste des conseillers généraux, carte, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapports, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 44

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  10. Résultat n°10

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 17 et 24 février 1963 : instructions ministérielles, résultats, télégrammes, rapports, notes des renseignements généraux, listes de candidatures, professions de foi, correspondance.

    Date

    1963

    Cote

    1462 W 43

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 42

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  12. Résultat n°12

    Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1462 W 41

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1462 W 40

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

    Date

    1871, 1964-1970

    Cote

    1462 W 39

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1462 W 38

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1962, 1971

    Cote

    1462 W 36

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 35

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19

    Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapports, déclarations de candidature, résultats des 1er et 2ème tour par commune, canton, circonscription législative et pour le département, cartes, statistiques de la participation, notes de service, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, résultats des scrutins précédents, professions de foi, télégrammes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 23

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  20. Résultat n°20

    Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 : instructions et notes ministérielles, notes des renseignements généraux, instructions préfectorales, résultats des 1er et 2ème tour, par commune, canton, circonscription législative et pour le département, rapports, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, déclarations des candidatures, notes, professions de foi, tracts, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 22

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  21. Résultat n°21

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  22. Résultat n°22

    Élections à l’assemblée des communautés européennes du 10 juin 1979 : arrêté préfectoral, instructions ministérielles et préfectorales, rapports sur les votes, cartes, notes de service, notes des renseignements généraux, professions de foi, statistiques de la participation, résultats par listes, tableaux par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1979

    Cote

    1462 W 18

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  23. Résultat n°23

    Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

    Date

    1961-1969

    Cote

    1462 W 11

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  24. Résultat n°24

    Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapport sur la situation politique du département, professions de foi des candidats, résultats des 1er et 2ème tour (tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), coupures de presse, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1462 W 10

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  25. Résultat n°25

    Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1462 W 9

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26

    Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1969, 1972

    Cote

    1462 W 8

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  27. Résultat n°27

    Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1462 W 7

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  28. Résultat n°28

    Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 6

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  29. Résultat n°29

    Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), fiches des résultats par bureau de vote (note sur le nombre d’électeurs musulmans), notes des renseignements généraux, rapports, télégrammes, notes de service, allocution du Général de Gaulle du 31 décembre 1960, documentation.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1462 W 5

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  30. Résultat n°30

    Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

    Date

    1951-1982

    Cote

    1462 W 4

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  31. Résultat n°31

    Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1462 W 3

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections présidentielles....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  32. Résultat n°32

    Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1947, 1951-1982

    Cote

    1462 W 2

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des référendums et des élections...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  33. Résultat n°33

    Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1462 W 1

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Désignation des délégués de l’administration pour la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  34. Résultat n°34

    Référendum.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 234

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  35. Résultat n°35

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1990

    Cote

    1425 W 231

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  36. Résultat n°36

    Elections municipales partielles.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1425 W 213

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  37. Résultat n°37

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1987

    Cote

    1425 W 194

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  38. Résultat n°38

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1983

    Cote

    1425 W 169

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  39. Résultat n°39

    Révision des listes électorales.

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    1425 W 142

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision des listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  40. Résultat n°40

    Elections municipales partielles.

    Date

    1968 - 1977

    Cote

    1425 W 112

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  41. Résultat n°41

    M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Date

    1994

    Cote

    1425 W 87

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  42. Résultat n°42

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  43. Résultat n°43

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  44. Résultat n°44

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  45. Résultat n°45

    Tribunal de Commerce : scrutins.

    Date

    1987, 1995, 1993, 1991

    Cote

    1425 W 62

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal de Commerce : scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  46. Résultat n°46

    Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

    Date

    1985, 1991

    Cote

    1425 W 61

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  47. Résultat n°47

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  48. Résultat n°48

    Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

    Date

    1982, 1991, 1988, 1985

    Cote

    1425 W 20

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  49. Résultat n°49

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1425 W 19

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  50. Résultat n°50

    Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 12

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  51. Résultat n°51

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  52. Résultat n°52

    Biens vacants et sans maîtres.

    Date

    1979, 1985

    Cote

    1260 W 58

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Biens vacants et sans maîtres.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

    Date

    1977, 1981

    Cote

    1260 W 49

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

    Date

    1970, 1982

    Cote

    1260 W 48

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  59. Résultat n°59

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

    Date

    1972, 1982

    Cote

    1260 W 30

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Fédération départementale des associations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    Maires et adjoints, mutations survenues dans les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1884-1900

    Cote

    3 M 165

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints, mutations survenues dans les communes...
  62. Résultat n°62

    Enregistrement des maires, adjoints et conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1892-1900

    Cote

    3 M 164*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des maires, adjoints et conseillers...
  63. Résultat n°63

    Enregistrement des maires et adjoints du Territoire de Belfort.

    Date

    1876-1936

    Cote

    3 M 163*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des maires et adjoints du Territoire...
  64. Résultat n°64

    Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 M 162*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
  65. Résultat n°65

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 M 161

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux des opérations et d'installation, contestations (1935).

    Cote

    3 M 160

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1935.
    • Procès-verbaux des opérations et d'installation, contestations...
  67. Résultat n°67

    Instructions, professions de foi, correspondance, télégrammes officiels, affiches (1935).

    Cote

    3 M 159

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1935.
    • Instructions, professions de foi, correspondance, télégrammes...
  68. Résultat n°68

    Liste des conseillers municipaux (avec âge, profession, date d'élection, nombre de voix obtenues.

    Date

    1932

    Cote

    3 M 158

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Liste des conseillers municipaux (avec âge, profession,...
  69. Résultat n°69

    Elections municipales complémentaire ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 M 157

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaire ; décès, démission...
  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation politique des communes, litiges (1929).

    Cote

    3 M 156

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1929.
    • Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation...
  71. Résultat n°71

    Instructions, affichage électoral, création d'un cinquième bureau de vote à Belfort, statistiques (1929).

    Cote

    3 M 155

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1929.
    • Instructions, affichage électoral, création d'un cinquième...
  72. Résultat n°72

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 M 154

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  73. Résultat n°73

    Elections municipales de 1925 : instructions, statistiques, procès-verbaux des opérations et d'installation.

    Date

    1925

    Cote

    3 M 153

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1925 : instructions, statistiques,...
  74. Résultat n°74

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 M 152

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  75. Résultat n°75

    Elections municipales de 1919 : appartenance des conseils municipaux avant et après les élections, procès-verbaux des opérations et d'installation.

    Date

    1919

    Cote

    3 M 151

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1919 : appartenance des conseils...
  76. Résultat n°76

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 M 150

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  77. Résultat n°77

    Contestations : communes d'Auxelles-Haut, Bourogne, Charmois, Etueffont-Haut, Faverois, Lachapelle-sous-Chaux, Moval, Novillars, Vellescot, Vourvenans (1908-1911).

    Cote

    3 M 149

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1908.
    • Contestations : communes d'Auxelles-Haut, Bourogne,...
  78. Résultat n°78

    Affiches, procès-verbaux des opérations et d'installation (1908).

    Cote

    3 M 148

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1908.
    • Affiches, procès-verbaux des opérations et d'installation...
  79. Résultat n°79

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3 M 147

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  80. Résultat n°80

    Elections municipales de 1904 : procès-verbaux des opérations et d'installation.

    Date

    1904

    Cote

    3 M 146

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1904 : procès-verbaux des...