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  1. Résultat n°1

    Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    3 M 6

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
  2. Résultat n°2

    Conseil général : nomination et révocation des membres.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 5

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections cantonales
    • Conseil général : nomination et révocation des membres.
  3. Résultat n°3

    Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3 M 1

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
  4. Résultat n°4

    1810

    Cote

    3 M 4

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1810
  5. Résultat n°5

    Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.

    Date

    1805-1815

    Cote

    3 M 7

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
  6. Résultat n°6

    1805-1810

    Cote

    3 M 3

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1805-1810
  7. Résultat n°7

    Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.

    Date

    1806-1819

    Cote

    3 M 10

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
  8. Résultat n°8

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.

    Date

    1810

    Cote

    3 M 2

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
  10. Résultat n°10

    Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.

    Date

    1815-1816

    Cote

    3 M 8

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
  11. Résultat n°11

    Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).

    Cote

    3 M 11

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
  12. Résultat n°12

    Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).

    Cote

    3 M 12

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
    • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
  13. Résultat n°13

    Conseil général : correspondance du préfet.

    Date

    1815-1819

    Cote

    3 M 9

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Restauration
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général : correspondance du préfet.
  14. Résultat n°14

    Dossiers par commune.

    Date

    1830-1847

    Cote

    3 M 16

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers par commune.
  15. Résultat n°15

    Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

    Date

    1831-1871

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Maires et adjoints : instructions, circulaires.

    Date

    1831-1846

    Cote

    3 M 14

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
  17. Résultat n°17

    Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).

    Cote

    3 M 15

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
    • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
  18. Résultat n°18

    Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).

    Date

    1833-1845

    Cote

    3 M 13

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
  19. Résultat n°19

    Généralités : instructions, circulaires.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Généralités
    • Généralités : instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Angeot - Montreux-Château.

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Angeot - Montreux-Château.
  21. Résultat n°21

    Dossiers intéressant plusieurs communes.

    Cote

    3 M 23

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers intéressant plusieurs communes.
  22. Résultat n°22

    Napoléon Bardy (1804-1884).

    Date

    1848

    Cote

    5 Fi 134

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Napoléon Bardy (1804-1884).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Offemont - Vourvenans.

    Cote

    3 M 25

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Offemont - Vourvenans.
  24. Résultat n°24

    Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Listes électorales
    • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
  25. Résultat n°25

    Juvénal Viellard (1803-1886).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 97

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Juvénal Viellard (1803-1886).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Elections législatives de 1850 : dépouillement par canton et commune.

    Date

    1850

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections législatives
    • Elections législatives de 1850 : dépouillement par...
  27. Résultat n°27

    Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 20

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Plébiscite
    • Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en...
  28. Résultat n°28

    Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Instructions, 1852-1869.

    Cote

    3 M 41

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Instructions, 1852-1869.
  30. Résultat n°30

    Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.

    Cote

    3 M 42

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.
  31. Résultat n°31

    Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.

    Date

    1852-1871

    Cote

    3 M 48

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.
  32. Résultat n°32

    Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

    Cote

    3 M 43

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
  33. Résultat n°33

    Bourogne - Evette.

    Cote

    3 M 44

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Bourogne - Evette.
  34. Résultat n°34

    Faverois - Méziré.

    Cote

    3 M 45

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Faverois - Méziré.
  35. Résultat n°35

    Sermamagny - Vourvenans.

    Cote

    3 M 47

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Sermamagny - Vourvenans.
  36. Résultat n°36

    Montbouton - Salbert.

    Cote

    3 M 46

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Montbouton - Salbert.
  37. Résultat n°37

    Elections de 1854 : résultats des votes.

    Date

    1854

    Cote

    3 M 33

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1854 : résultats des votes.
  38. Résultat n°38

    Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de Jules Migeon) : appels du préfet du Haut-Rhin en faveur des candidats officiels.

    Date

    1857

    Cote

    3 M 28

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de...
  39. Résultat n°39

    Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile Keller), annulation de l'élection de Jules Migeon ; instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.

    Date

    1857-1859

    Cote

    3 M 29

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile...
  40. Résultat n°40

    Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1858

    Cote

    3 M 34

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...