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  1. Résultat n°1

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  9. Résultat n°9

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Date

    2009

    Cote

    1632 W 29-35

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Elections : procès-verbaux des communes.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1632 W 1-28

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : procès-verbaux des communes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1855W/20-1855W/21

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    Dons et legs.

    Date

    1990 - 1997

    Cote

    1425 W 1-4

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  17. Résultat n°17

    Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1997

    Cote

    1632 W 47-50

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau