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  • 1

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 2

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 3

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 4

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 5

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 6

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 7

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 8

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 9

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 10

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 11

    Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Date

    2009

    Cote

    1632 W 29-35

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 12

    Elections : procès-verbaux des communes.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1632 W 1-28

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : procès-verbaux des communes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 13

    Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1855W/20-1855W/21

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 14

    Dons et legs.

    Date

    1990 - 1997

    Cote

    1425 W 1-4

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  • 15

    Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1997

    Cote

    1632 W 47-50

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 16

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  • 17

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  • 18

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 19

    Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 40-44

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections municipales : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 20

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections