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346 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  9. Résultat n°9

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Date

    2009

    Cote

    1632 W 29-35

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Elections : procès-verbaux des communes.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1632 W 1-28

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : procès-verbaux des communes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1855W/20-1855W/21

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    Dons et legs.

    Date

    1990 - 1997

    Cote

    1425 W 1-4

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  17. Résultat n°17

    Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1997

    Cote

    1632 W 47-50

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 40-44

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections municipales : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  23. Résultat n°23

    Elections cantonales : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 36-38

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections cantonales : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Date

    1994

    Cote

    1425 W 87

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  25. Résultat n°25

    Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 39

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Révision listes électorales politiques.

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    1425 W 220-222

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Elections législatives : PV.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 235-237

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  28. Résultat n°28

    Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 229-230

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  29. Résultat n°29

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1425 W 19

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  30. Résultat n°30

    Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1425 W 33-52

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  31. Résultat n°31

    Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 91-97

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  32. Résultat n°32

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  33. Résultat n°33

    Elections régionales : PV.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 223-224

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections régionales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  34. Résultat n°34

    Elections cantonales.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 225-228

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  35. Résultat n°35

    Elections municipales partielles.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1425 W 213

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  36. Résultat n°36

    Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 12

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  37. Résultat n°37

    Référendum.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 234

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  38. Résultat n°38

    Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes d’émargement, candidatures.

    Date

    1991

    Cote

    1425 W 13-18

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  39. Résultat n°39

    Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1462 W 40

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  40. Résultat n°40

    Elections législatives partielles : comptes de campagne.

    Date

    1991

    Cote

    1425 W 218-219

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives partielles : comptes de campagne.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections