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346 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  9. Résultat n°9

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Date

    2009

    Cote

    1632 W 29-35

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Elections : procès-verbaux des communes.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1632 W 1-28

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : procès-verbaux des communes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1855W/20-1855W/21

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    Dons et legs.

    Date

    1990 - 1997

    Cote

    1425 W 1-4

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  17. Résultat n°17

    Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1997

    Cote

    1632 W 47-50

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 40-44

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections municipales : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  23. Résultat n°23

    Elections cantonales : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 36-38

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections cantonales : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Date

    1994

    Cote

    1425 W 87

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  25. Résultat n°25

    Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 39

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Révision listes électorales politiques.

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    1425 W 220-222

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Elections législatives : PV.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 235-237

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  28. Résultat n°28

    Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 229-230

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  29. Résultat n°29

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1425 W 19

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  30. Résultat n°30

    Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1425 W 33-52

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  31. Résultat n°31

    Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 91-97

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  32. Résultat n°32

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  33. Résultat n°33

    Elections régionales : PV.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 223-224

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections régionales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  34. Résultat n°34

    Elections cantonales.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 225-228

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  35. Résultat n°35

    Elections municipales partielles.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1425 W 213

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  36. Résultat n°36

    Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 12

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  37. Résultat n°37

    Référendum.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 234

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  38. Résultat n°38

    Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes d’émargement, candidatures.

    Date

    1991

    Cote

    1425 W 13-18

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  39. Résultat n°39

    Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1462 W 40

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  40. Résultat n°40

    Elections législatives partielles : comptes de campagne.

    Date

    1991

    Cote

    1425 W 218-219

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives partielles : comptes de campagne.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  41. Résultat n°41

    Elections législatives partielles : PV.

    Date

    1991

    Cote

    1425 W 232-233

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives partielles : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  42. Résultat n°42

    Listes électorales politiques.

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    1425 W 170-186

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  43. Résultat n°43

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1990

    Cote

    1425 W 231

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  44. Résultat n°44

    Elections européennes : PV.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 214-215

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections européennes : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  45. Résultat n°45

    Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 70-74

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  46. Résultat n°46

    Elections sénatoriales.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 216-217

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  47. Résultat n°47

    Mutualité sociale agricole : listes électorales, scrutins.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 68-69

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Mutualité sociale agricole : listes électorales, scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  48. Résultat n°48

    Election Chambre des métiers : listes électorales, candidatures, résultats, commission d’organisation.

    Date

    1989, 1992

    Cote

    1425 W 53-59

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre des métiers : listes électorales,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  49. Résultat n°49

    Elections municipales.

    Date

    1983 - 1988

    Cote

    1425 W 160-166

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  50. Résultat n°50

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  51. Résultat n°51

    Référendum : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 204-205

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  52. Résultat n°52

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 201-203

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  53. Résultat n°53

    Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1462 W 3

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections présidentielles....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  54. Résultat n°54

    Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes électorales, candidatures, PV des mairies, recensement des votes.

    Date

    1988, 1992

    Cote

    1425 W 6-11

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  55. Résultat n°55

    Election présidentielle : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 194-197

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election présidentielle : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  56. Résultat n°56

    Elections législatives : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 198-200

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  57. Résultat n°57

    Tribunal de Commerce : scrutins.

    Date

    1987, 1995, 1993, 1991

    Cote

    1425 W 62

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal de Commerce : scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  58. Résultat n°58

    Elections Prud’homales : listes électorales.

    Date

    1987

    Cote

    1425 W 75-86

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections Prud’homales : listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  59. Résultat n°59

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1987

    Cote

    1425 W 194

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  60. Résultat n°60

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  62. Résultat n°62

    Elections législatives : PV.

    Date

    1986

    Cote

    1425 W 190-191

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  63. Résultat n°63

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    Elections régionales : PV.

    Date

    1986

    Cote

    1425 W 192-193

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections régionales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  65. Résultat n°65

    Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1462 W 1

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Désignation des délégués de l’administration pour la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  66. Résultat n°66

    Révision des listes électorales.

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    1425 W 142

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision des listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  67. Résultat n°67

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : listes électorales scrutins.

    Date

    1986

    Cote

    1425 W 66-67

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  68. Résultat n°68

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  69. Résultat n°69

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  70. Résultat n°70

    Listes électorales politiques.

    Date

    1965 - 1985

    Cote

    1425 W 117-141

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  71. Résultat n°71

    Elections cantonales.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 187-189

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  72. Résultat n°72

    Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1462 W 38

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  73. Résultat n°73

    Organisation : instructions ministérielles et préfectorale, arrêtés préfectoral et municipal, prévisions, professions de foi, déclaration de candidature, fiches d’analyses pré-électorales par canton, notes de service, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1982-1985

    Cote

    59

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Organisation : instructions ministérielles et préfectorale,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  74. Résultat n°74

    Suivi politique : notes des renseignements généraux, rapports, résultats des scrutins précédents, correspondance.

    Date

    1979-1985

    Cote

    60

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Suivi politique : notes des renseignements généraux,...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  75. Résultat n°75

    Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

    Date

    1985, 1991

    Cote

    1425 W 61

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  76. Résultat n°76

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  77. Résultat n°77

    Elections européennes : PV.

    Date

    1984

    Cote

    1425 W 167-168

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections européennes : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  78. Résultat n°78

    Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.

    Date

    1982-1984

    Cote

    19

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  79. Résultat n°79

    Organisation et suivi politique : instructions, arrêtés préfectoraux, prévisions, rapport sur le déroulement des élections, notes des renseignements généraux, listes des candidatures, notes de service, professions de foi, coupures de presse.

    Date

    1981-1984

    Cote

    56

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-sud, Beaucourt,...
    • Organisation et suivi politique : instructions, arrêtés...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  80. Résultat n°80

    Dossier généraux : instructions ministérielles, rapports sur les élections, notes des renseignements généraux, dossier de contentieux entre candidats, tracts, professions de foi, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1983

    Cote

    73

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Dossier généraux : instructions ministérielles, rapports...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet