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346 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coupures de presse.

    Date

    1972-1973

    Cote

    28

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Coupures de presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  2. Résultat n°2

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 M 162*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
  5. Résultat n°5

    Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

    Date

    1900

    Cote

    3 M 83

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
  6. Résultat n°6

    Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1858

    Cote

    3 M 34

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
  7. Résultat n°7

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Conseil général : nomination et révocation des membres.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 5

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections cantonales
    • Conseil général : nomination et révocation des membres.
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1982

    Cote

    1425 W 158-159

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Listes électorales
    • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
  11. Résultat n°11

    Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

    Cote

    3 M 43

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
  12. Résultat n°12

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Recours Tribunal Administratif.

    Date

    1978, 1990

    Cote

    1260 W 54-57

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Recours Tribunal Administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

    Date

    1870

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Plébiscite
    • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1980

    Cote

    26

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Angeot - Montreux-Château.

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Angeot - Montreux-Château.
  19. Résultat n°19

    Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet