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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Coupures de presse.
Cote
28
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Coupures de presse.
Résultat n°2

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°3

Elections Conseil de Prud’hommes.
Cote
1260 W 31-46
 Date
1939, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil de Prud’hommes.
Résultat n°4

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.
Cote
3 M 162*
 Date
1874-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°5

Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.
Cote
3 M 83
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
Résultat n°6

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 34
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.
Cote
1260 W 52
 Date
1967, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°8

Conseil général : nomination et révocation des membres.
Cote
3 M 5
 Date
an IX-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°9

Elections cantonales : PV.
Cote
1425 W 158-159
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
Résultat n°10

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).
Cote
3 M 19
 Date
1849-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Listes électorales
  • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
Résultat n°11

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Cote
3 M 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°12

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.
Cote
61
 Date
1962-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Résultat n°13

Recours Tribunal Administratif.
Cote
1260 W 54-57
 Date
1978, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Recours Tribunal Administratif.
Résultat n°14

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.
Cote
3 M 27
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Plébiscite
  • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
Résultat n°15

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°16

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.
Cote
1260 W 51
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°17

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.
Cote
26
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Résultat n°18

Angeot - Montreux-Château.
Cote
3 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.
Résultat n°19

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Cote
3 M 22
 Date
1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Résultat n°20

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.
Cote
20
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
Résultat n°21

Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.
Cote
1462 W 37
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...
Résultat n°22

Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.
Cote
70
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...
Résultat n°23

Elections municipales.
Cote
1425 W 160-166
 Date
1983 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales.
Résultat n°24

Révision des listes électorales : contentieux, réclamations, décisions de justice.
Cote
3 M 55
 Date
1880-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Révision des listes électorales : contentieux, réclamations,...
Résultat n°25

Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.
Cote
69
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...
Résultat n°26

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.
Cote
1425 W 206-212
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales : déclarations de candidatures,...
Résultat n°27

Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.
Cote
3 M 116
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.
Résultat n°28

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°29

Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et Delle : instructions, affichage, procès-verbaux des résultats.
Cote
3 M 114
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et...
Résultat n°30

Election présidentielle : PV.
Cote
1425 W 150-153
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election présidentielle : PV.
Résultat n°31

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.
Cote
1260 W 53
 Date
1971, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Représentants des communes et du Conseil...
Résultat n°32

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.
Cote
3 M 17
 Date
1831-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
Résultat n°33

Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance, procès-verbaux.
Cote
3 M 110
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance,...
Résultat n°34

Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine, Giromagny et Rougemont : instructions, procès-verbaux des résultats.
Cote
3 M 115
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine,...
Résultat n°35

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°36

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.
Cote
1462 W 21
 Date
1955-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Résultat n°37

Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).
Cote
3 M 78
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal...
Résultat n°38

Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.
Cote
33
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
  • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...
Résultat n°39

Juvénal Viellard (1803-1886).
Cote
5 Fi 97
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Juvénal Viellard (1803-1886).
Résultat n°40

Elections européennes : PV.
Cote
1425 W 214-215
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections européennes : PV.
Résultat n°41

Coupures de presse (classement par partis politiques).
Cote
16
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections présidentielles
  • Élections présidentielles des 26 avril et 8 mai 1981.
  • Coupures de presse (classement par partis politiques).
Résultat n°42

Généralités : instructions, circulaires.
Cote
3 M 18
 Date
1841-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Généralités
  • Généralités : instructions, circulaires.
Résultat n°43

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Cote
1425 W 91-97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Résultat n°44

Inéligibilité des fonctionnaires de l'Etat aux conseils généraux, d'arrondissement et municipaux : proposition de loi, correspondance.
Cote
3 M 51
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Généralités
  • Inéligibilité des fonctionnaires de l'Etat aux conseils...
Résultat n°45

Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.
Cote
1462 W 47
 Date
1962-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
Résultat n°46

Instructions, 1852-1869.
Cote
3 M 41
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Instructions, 1852-1869.
Résultat n°47

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.
Cote
1462 W 7
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Référendums
  • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...
Résultat n°48

1875
Cote
3 M 56
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1875
Résultat n°49

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Cote
1425 W 65
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Résultat n°50

Référendum du 20/09/1992.
Cote
1425 W 5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum du 20/09/1992.
Résultat n°51

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 190-191
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°52

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.
Cote
65
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
  • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...
Résultat n°53

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.
Cote
1425 W 20
 Date
1982, 1991, 1988, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...
Résultat n°54

Révision listes électorales politiques.
Cote
1425 W 220-222
 Date
1987 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision listes électorales politiques.
Résultat n°55

1910
Cote
3 M 63
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1910
Résultat n°56

Enregistrement des maires, adjoints et conseillers municipaux du Territoire de Belfort.
Cote
3 M 164*
 Date
1892-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°57

1919
Cote
3 M 65
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1919
Résultat n°58

Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats des précédents scrutins, recueil spécial, statistiques de la participation, télégrammes.
Cote
52
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
  • Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats...
Résultat n°59

Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.
Cote
3 M 150
 Date
1909-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
Résultat n°60

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 235-237
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°61

Professions réglementées, agents immobiliers.
Cote
1969W/20-1969W/21
 Date
1970-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Professions réglementées, agents immobiliers.
Résultat n°62

1810
Cote
3 M 4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1810
Résultat n°63

Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).
Cote
3 M 79
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal...
Résultat n°64

Elections municipales complémentaires (décès, démission de maires, adjoints et conseillers) : instructions, dossiers par commune.
Cote
3 M 131
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires (décès, démission...
Résultat n°65

Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).
Cote
3 M 26
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Listes électorales : listes par commune (1858, 1861)...
Résultat n°66

Elections cantonales de 1880, cantons de Belfort et Delle : instructions, correspondance, procès-verbaux des résultats.
Cote
3 M 107
 Date
1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1880, cantons de Belfort et...
Résultat n°67

Election législative de 1926 : instructions, affichage, candidatures, rapports de police, correspondance, listes d'émargement, résultats.
Cote
3 M 99
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections législatives
  • Election législative de 1926 : instructions, affichage,...
Résultat n°68

Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Cote
5 Fi 139
 Date
1865
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Résultat n°69

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.
Cote
1425 W 60
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...
Résultat n°70

Réforme électorale de 1934 (chambre des députés) : instructions, étude.
Cote
3 M 53
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Généralités
  • Réforme électorale de 1934 (chambre des députés) :...
Résultat n°71

Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation politique des communes, litiges (1929).
Cote
3 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1929.
  • Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation...
Résultat n°72

Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.
Cote
3 M 129
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires : instructions,...
Résultat n°73

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.
Cote
63
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
  • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...
Résultat n°74

Elections présidentielles : dépenses.
Cote
1632 W 45-46
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections présidentielles : dépenses.
Résultat n°75

Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements généraux, rapports sur la situation politique, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse.
Cote
51
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
  • Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements...
Résultat n°76

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.
Cote
1260 W 50
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...
Résultat n°77

Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.
Cote
1425 W 70-74
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes...
Résultat n°78

Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 32
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de mai 1869 : instructions,...
Résultat n°79

1934
Cote
3 M 70
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1934
Résultat n°80

Référendum : PV.
Cote
1425 W 204-205
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum : PV.