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  1. Résultat n°1

    Coupures de presse.

    Date

    1972-1973

    Cote

    28

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Coupures de presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  2. Résultat n°2

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 M 162*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
  5. Résultat n°5

    Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

    Date

    1900

    Cote

    3 M 83

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs...
  6. Résultat n°6

    Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1858

    Cote

    3 M 34

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
    • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
  7. Résultat n°7

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Conseil général : nomination et révocation des membres.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 5

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Elections cantonales
    • Conseil général : nomination et révocation des membres.
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1982

    Cote

    1425 W 158-159

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Listes électorales
    • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
  11. Résultat n°11

    Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

    Cote

    3 M 43

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Dossiers par communes.
    • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
  12. Résultat n°12

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Recours Tribunal Administratif.

    Date

    1978, 1990

    Cote

    1260 W 54-57

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Recours Tribunal Administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

    Date

    1870

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Plébiscite
    • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1980

    Cote

    26

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Angeot - Montreux-Château.

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
    • Dossiers par commune.
    • Angeot - Montreux-Château.
  19. Résultat n°19

    Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Conseil d'arrondissement
    • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  21. Résultat n°21

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  22. Résultat n°22

    Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    70

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  23. Résultat n°23

    Elections municipales.

    Date

    1983 - 1988

    Cote

    1425 W 160-166

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  24. Résultat n°24

    Révision des listes électorales : contentieux, réclamations, décisions de justice.

    Date

    1880-1940

    Cote

    3 M 55

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Révision des listes électorales : contentieux, réclamations,...
  25. Résultat n°25

    Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    69

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.

    Date

    1925

    Cote

    3 M 116

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1925 : correspondance, résultats.
  28. Résultat n°28

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  29. Résultat n°29

    Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et Delle : instructions, affichage, procès-verbaux des résultats.

    Date

    1922

    Cote

    3 M 114

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1922 ; cantons de Belfort et...
  30. Résultat n°30

    Election présidentielle : PV.

    Date

    1981

    Cote

    1425 W 150-153

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election présidentielle : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  31. Résultat n°31

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.

    Date

    1831-1871

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales
    • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
  33. Résultat n°33

    Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1888

    Cote

    3 M 110

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1888, canton de Delle : correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine, Giromagny et Rougemont : instructions, procès-verbaux des résultats.

    Date

    1923

    Cote

    3 M 115

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1923 ; cantons de Fontaine,...
  35. Résultat n°35

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  36. Résultat n°36

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  37. Résultat n°37

    Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).

    Cote

    3 M 78

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal...
  38. Résultat n°38

    Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1981

    Cote

    33

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
    • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  39. Résultat n°39

    Juvénal Viellard (1803-1886).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 97

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Juvénal Viellard (1803-1886).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  40. Résultat n°40

    Elections européennes : PV.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 214-215

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections européennes : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  41. Résultat n°41

    Coupures de presse (classement par partis politiques).

    Date

    1981

    Cote

    16

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 26 avril et 8 mai 1981.
    • Coupures de presse (classement par partis politiques).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  42. Résultat n°42

    Généralités : instructions, circulaires.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Seconde République
    • Généralités
    • Généralités : instructions, circulaires.
  43. Résultat n°43

    Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 91-97

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  44. Résultat n°44

    Inéligibilité des fonctionnaires de l'Etat aux conseils généraux, d'arrondissement et municipaux : proposition de loi, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    3 M 51

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Généralités
    • Inéligibilité des fonctionnaires de l'Etat aux conseils...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Instructions, 1852-1869.

    Cote

    3 M 41

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections municipales
    • Elections municipales.
    • Instructions, 1852-1869.
  47. Résultat n°47

    Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1462 W 7

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  48. Résultat n°48

    1875

    Cote

    3 M 56

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1875
  49. Résultat n°49

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  50. Résultat n°50

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  51. Résultat n°51

    Elections législatives : PV.

    Date

    1986

    Cote

    1425 W 190-191

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  52. Résultat n°52

    Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1969-1973

    Cote

    65

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
    • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  53. Résultat n°53

    Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

    Date

    1982, 1991, 1988, 1985

    Cote

    1425 W 20

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  54. Résultat n°54

    Révision listes électorales politiques.

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    1425 W 220-222

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  55. Résultat n°55

    1910

    Cote

    3 M 63

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1910
  56. Résultat n°56

    Enregistrement des maires, adjoints et conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1892-1900

    Cote

    3 M 164*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des maires, adjoints et conseillers...
  57. Résultat n°57

    1919

    Cote

    3 M 65

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1919
  58. Résultat n°58

    Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats des précédents scrutins, recueil spécial, statistiques de la participation, télégrammes.

    Date

    1976

    Cote

    52

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
    • Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  59. Résultat n°59

    Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 M 150

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires ; décès, démission...
  60. Résultat n°60

    Elections législatives : PV.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 235-237

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  61. Résultat n°61

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  62. Résultat n°62

    1810

    Cote

    3 M 4

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Consulat, Premier Empire
    • Généralités
    • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
    • 1810
  63. Résultat n°63

    Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).

    Cote

    3 M 79

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal...
  64. Résultat n°64

    Elections municipales complémentaires (décès, démission de maires, adjoints et conseillers) : instructions, dossiers par commune.

    Date

    1877

    Cote

    3 M 131

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires (décès, démission...
  65. Résultat n°65

    Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).

    Date

    1858-1870

    Cote

    3 M 26

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes électorales : listes par commune (1858, 1861)...
  66. Résultat n°66

    Elections cantonales de 1880, cantons de Belfort et Delle : instructions, correspondance, procès-verbaux des résultats.

    Date

    1880

    Cote

    3 M 107

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections cantonales
    • Elections cantonales de 1880, cantons de Belfort et...
  67. Résultat n°67

    Election législative de 1926 : instructions, affichage, candidatures, rapports de police, correspondance, listes d'émargement, résultats.

    Date

    1926

    Cote

    3 M 99

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections législatives
    • Election législative de 1926 : instructions, affichage,...
  68. Résultat n°68

    Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Date

    1865

    Cote

    5 Fi 139

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  69. Résultat n°69

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  70. Résultat n°70

    Réforme électorale de 1934 (chambre des députés) : instructions, étude.

    Date

    1934

    Cote

    3 M 53

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Généralités
    • Réforme électorale de 1934 (chambre des députés) :...
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation politique des communes, litiges (1929).

    Cote

    3 M 156

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1929.
    • Procès-verbaux des opérations et d'installation, situation...
  72. Résultat n°72

    Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.

    Date

    1875

    Cote

    3 M 129

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Elections municipales complémentaires : instructions,...
  73. Résultat n°73

    Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1963-1965

    Cote

    63

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  74. Résultat n°74

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements généraux, rapports sur la situation politique, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse.

    Date

    1975-1976

    Cote

    51

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
    • Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  76. Résultat n°76

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 70-74

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  78. Résultat n°78

    Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.

    Date

    1869

    Cote

    3 M 32

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Second Empire
    • Elections législatives
    • Elections législatives de mai 1869 : instructions,...
  79. Résultat n°79

    1934

    Cote

    3 M 70

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales.
    • 1934
  80. Résultat n°80

    Référendum : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 204-205

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections